skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Résultats 1 2 3 4 5 next page
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Versions multiples

La convenance personnelle [Texte imprimé]

Paricard, Sophie. juriste (1972-...) ; Neirinck, Claire. juriste (1947-...) ; Université Toulouse 1 Capitole

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

2
Material Type:
Versions multiples

La puissance privée : contribution à l'étude du pouvoir de décision unilatérale

Dupré de Boulois, Xavier ; Bienvenu, Jean-Jacques. juriste (1948-2017) ; Université Panthéon-Assas. Paris

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

3
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

La réforme de la motivation des actes administratifs en droit coréen à la lumière des expériences étrangères

Hwang Jeon, Jae ; Gaudemet, Yves (1946-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; 1989

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (T89-074 )(Obtenir)

4
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La motivazione dell'atto amministrativo : struttura e contenuti per una corretta e puntuale motivazione problemi e casi pratici

Zuballi, Umberto ; Savoia, Riccardo ; 1999

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (198.797 Cadist )(Obtenir)

5
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La motivazione degli dell'atto amministrativo

Diana, Antonio Gerardo ; Cendon, Paolo ; 2001

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (501.117 Cadist )(Obtenir)

6
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La motivación de los actos administrativos

Navarro González, Rocío M ; Gamero Casado, Eduardo ; 2017

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (559.927 )(Obtenir)

7
Material Type:
Versions multiples

Le défaut de base légale en droit judiciaire privé [Texte imprimé]

Le Bars, Thierry ; Héron, Jacques (1948-1999)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

8
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La motivazione del giudizio penale

Menna, Mariano ; 2000

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (500.474 Cadist )(Obtenir)

9
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Le but et le motif dans l'acte administratif

Philibert, J ; Université de Bordeaux. Faculté de droit. 1870-1969 ; Université de Bordeaux. 1441-1970 ; 1931

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.007 1931-138 PHI )(Obtenir)

10
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

De l'obligation pour les juridictions répressives de droit commun de motiver leurs décisions [Texte imprimé]

Thévard, Pierre ; Université Jean Moulin. Faculté de droit. Lyon ; 1914

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.012 1914-82 THE )(Obtenir)

Résultats 1 2 3 4 5 next page

Refine Search Results

Affiner les résultats

Disponibilité 

  1. Disponible à la bibliothèque  (38)
  2. Accès en ligne  (4)
  3. Plus d’options open sub menu

Type de document 

  1. Ouvrages  (30)
  2. Thèses et mémoires  (13)
  3. Plus d’options open sub menu

Localisation dans la bibliothèque 

  1. Libre-accès  (6)
  2. Magasins  (35)
  3. Magasins-communication en différé  (12)
  4. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1988  (5)
  2. 1988 à 1996  (5)
  3. 1997 à 2002  (9)
  4. 2003 à 2011  (7)
  5. Après 2011  (17)
  6. Plus d’options open sub menu

Pays de publication 

  1. France  (26)
  2. Italie  (5)
  3. Espagne  (3)
  4. Allemagne  (2)
  5. Belgique  (2)
  6. Colombie  (1)
  7. Mexique  (1)
  8. Pérou  (1)
  9. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.