skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Résultats 1 2 next page
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Versions multiples

Essai d'une théorie de la preuve devant la juridiction administrative

Pactet, Pierre (1923-2012)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

2
Material Type:
Versions multiples

Le duel judiciaire en France, XIIIe-XVIe siècles

Chabas, Monique ; Association Jean Favard pour le développement de la linguistique quantitative. Saint-Sulpice-de-Favières, Essonne

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

3
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La preuve en justice après la réforme judiciaire : manuel théorique et pratique comportant de nombreuses formules

Sicard, Jean (1920-2009) ; 1960

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.771-18 )(Obtenir)

4
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Réflexion critique sur le droit de la preuve [Texte imprimé]

Lagarde, Xavier. juriste (1967-…) ; Ghestin, Jacques (1931-...) ; cop. 1994

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.988-239B )(Obtenir)

5
Material Type:
Versions multiples

Les obligations. 3. le rapport d'obligation La preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction

Flour, Jacques (1907-1979) ; Aubert, Jean-Luc (1939-2008) ; Flour, Yvonne. juriste (1948-...) ; Savaux, Éric (1957-…)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 4 versions

6
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Le régime de la preuve en matière d'accidents du travail

Godard, Odile (1937-...) ; Levasseur, Georges (1907-2003) ; 1973, cop.1973

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (Z 1972-118 )(Obtenir)

7
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La preuve judiciaire : commentaire du décret du 17 décembre 1973

Blanc, Emmanuel. avocat (19..-...) ; 1974

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (153.741 )(Obtenir)

8
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Les obligations. 3. le rapport d'obligation La preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction

Aubert, Jean-Luc (1939-2008) ; Savaux, Éric (1957-…) ; 2006

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (168.390-3A )(Obtenir)

9
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Les obligations : la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction. 3. Le rapport d'obligation

Aubert, Jean-Luc (1939-2008) ; Savaux, Éric (1957-…) ; copyright 2007

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (172.043-3A )(Obtenir)

10
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

L'office du juge et la preuve dans le contentieux administratif

Colson, Jean-Philippe ; Péquignot, Georges (1914-...) ; 1970

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.013 1969-2 COL )(Obtenir)

Résultats 1 2 next page

Refine Search Results

Affiner les résultats

Localisation dans la bibliothèque 

  1. Libre-accès  (1)
  2. Magasins-communication en différé  (3)
  3. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1970  (2)
  2. 1970 à 1973  (2)
  3. 1974 à 1984  (2)
  4. 1985 à 2001  (3)
  5. Après 2001  (5)
  6. Plus d’options open sub menu

Pays de publication 

  1. France  (11)
  2. Pays-Bas  (1)
  3. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.