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Accords nationaux, Métallurgie

France ; France. Ministère de l'emploi et de la solidarité ; 2001

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Associations [Texte imprimé] : régime général

France ; France. Ministère de l'intérieur. 1986-1992

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Associations : régime général. 1980, 31 octobre

France ; France. Ministère de l'intérieur. ....-1981 ; 1980

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Associations : régime général [lois et décrets d'application]

France ; France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation ; 1985

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1068 ed. 1984 )(Obtenir)

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Circulaire générale présentant les dispositions du nouveau code pénal [Texte imprimé] : commentaire des dispositions de la partie réglementaire du nouveau code pénal, Livres I à VI (décret du 29 mars 1993)

France ; France. Direction des affaires criminelles et des grâces ; 1994

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.914-26A,ed 94 )(Obtenir)

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Code de l'urbanisme : Parties législative, réglementaire et arrêtés edition préparée en collaboration

France ; France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme. 1985-1996 ; 1998

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.914-18, Ed. 98 )(Obtenir)

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Les compétences juridiques du préfet [Texte imprimé] : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome IV. Action sanitaire et sociale

France ; France. Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire Direction générale de l'administration ; 1994

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1639,4 éd. 94 )(Obtenir)

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Composition du gouvernement et des cabinets ministériels : Ministère Pierre Mauroy

France ; 1983

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1336 ed. Fév 1983 )(Obtenir)

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Composition du gouvernement et des cabinets ministériels : Ministère Raymond Barre

France ; 1980

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1336-80-1 ed.1980 )(Obtenir)

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Conditions techniques auxquelles doivent satisfaire des distributions d'énergie électrique : arrêté interministériel du 26 mai 1978

France ; France. Ministère de l'industrie. 1978-1982 ; 1978

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1112 éd.1958 )(Obtenir)

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