skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index

Résultats 1 - 10 sur 46  pour Tout

Résultats 1 2 3 4 5 next page
Filtré par : Auteur: France supprimer Localisation: Salle du patrimoine supprimer
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Versions multiples

Code civil des Français : édition originale et seule officielle

France

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

2
Material Type:
Périodique
Ajouter au Panier

Lois nouvelles [Texte imprimé] : appendice au Recueil Dalloz

France ; 1926-19??

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Voir les exemplaires BIU Cujas  Salle du patrimoine  (23.614 )(Obtenir)

3
Material Type:
Périodique
Ajouter au Panier

Lois nouvelles [Texte imprimé] : appendices aux périodiques Dalloz

France ; 1923-1925

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (23.614 )(Obtenir)

4
Material Type:
Périodique
Ajouter au Panier

Lois nouvelles : appendices au Recueil périodique

France ; 19??-1922

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Voir les exemplaires BIU Cujas  Salle du patrimoine  (23.614 )(Obtenir)

5
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Code civil. Supplément

Griffond, Th ; France ; Fuzier-Herman, Edouard (1847-1901) ; Darras, Alcide (1861-1908) ; 1900-1906

Les Codes annotés

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (548.818 suppl. 1 )(Obtenir)

6
Material Type:
Périodique
Ajouter au Panier

Recueil des principales lois d'intérêt général délibérées par la Chambre des députés et devenues définitives pendant le cours de la ... législature [Texte imprimé]

France ; France. Parlement. 1871-1940 ; 1887-[19.

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Voir les exemplaires BIU Cujas  Salle du patrimoine  (45.628 )(Obtenir)

7
Material Type:
Versions multiples

Code civil

France ; Fuzier-Herman, Edouard (1847-1901) ; Darras, Alcide (1861-1908)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 46 versions

8
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Commentaire de la loi du 10 août 1871 relative aux conseils généraux et à leurs attributions [Texte imprimé] : contenant les principales décisions qui l'ont interprétée et suivi des lois sur la matière qui ont été promulguées postérieurement au 10 août 1871

Martin, Louis-Émile (18..-...) ; France ; 1877

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (26.300 )(Obtenir)

9
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Les Codes français collationnés sur les textes officiels : contenant: 1. La conférence des articles entre eux; 2. sous chaque article, les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complètent ou les modifients; 3. un supplément par ordre alphabétique et chronologique renfermant, outre les lois les plus usuelles, celles exigées pour les thèses et les textes anciens qui sont encore en vigueur; 4. une table chronologique et une table alphabétique renvoyant chacune aux lois et aux pages où ces lois sont reproduites; et les seuls où sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire nécessaires à l'intelligence des articles

France ; Tripier, Louis (1816-1877) ; 1875

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (557.649 )(Obtenir)

10
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Répétitions écrites sur le Code de commerce contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs, l'analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs et de la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions, l'explication des lois qui complètent ou modifient le code, l'exposé de la législation sur le timbre et l'enregistrement en matière commerciale, un résumé à la fin de chaque titre [Texte imprimé]

Rivière, Hippolyte Ferréol (1816?-1892) ; France ; 1875

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (25.039 1875 )(Obtenir)

Résultats 1 - 10 sur 46  pour Tout

Résultats 1 2 3 4 5 next page

Refine Search Results

Affiner les résultats

Disponibilité 

  1. Disponible à la bibliothèque  (8)
  2. Accès en ligne  (9)
  3. Plus d’options open sub menu

Type de document 

  1. Ouvrages  (40)
  2. Revues  (6)
  3. Plus d’options open sub menu

Localisation dans la bibliothèque 

  1. Magasins  (2)
  2. Magasins-communication en différé  (1)
  3. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1700  (2)
  2. 1700 à 1799  (4)
  3. 1800 à 1899  (3)
  4. 1900 à 1930  (36)
  5. Après 1930  (1)
  6. Plus d’options open sub menu

Pays de publication 

  1. France  (45)
  2. Belgique  (1)
  3. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.