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1
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Convention collective nationale, Sociétés d'assurances : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 12 juillet 1993

France ; France. Ministère de l'emploi et de la solidarité ; 2001

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3265,éd.2001 )(Obtenir)

2
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Livre
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Convention collective nationale, Cabinets de courtage d'assurances et-ou de réassurances : du 20 décembre 1977, étendue par arrêté du 12 juillet 1978

France ; France. Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DL 2000

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3110 Ed.2000 )(Obtenir)

3
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Convention collective nationale, Personnels des agences générales d'assurances : 23 mars 1994, étendue par arrêté du 12 octobre 1994

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité ; 2001

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3115,éd.2001 )(Obtenir)

4
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Convention collective nationale du 27 mai 1992 (Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 : Sociétés d'assurances

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité ; 1998

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3265 Ed.1998 )(Obtenir)

5
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Convention collective nationale du 20 décembre 1977 (Etendue par arrêté du 12 juillet 1978) : Cabinets de courtage d'assurances et/ou de réassurances

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité ; 1998

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3110 ed.1998 )(Obtenir)

6
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Livre
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Convention collective nationale, Inspection d'assurances : du 27 juillet 1992 étendue par arrêté du 12 juillet 1993

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DL 1999

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3267,éd.1999 )(Obtenir)

7
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Convention collective nationale du 27 mai 1992 (Etendue par arrêté du 12 juillet 1993) : Sociétés d'assurances

France. Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle ; 1997

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3265 ed.1997 )(Obtenir)

8
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Convention collective nationale, Cabinets de courtage d'assurance et/ou de réassurances [Texte imprimé]

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. 1984-1986 ; 1986

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3110,éd.1985 )(Obtenir)

9
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Convention collective nationale du 20 décembre 1977, étendue par arrêté du 12 juillet 1978, Cabinets de courtage d'assurances et/ou de réassurances [Texte imprimé]

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. 1988-1995 ; 1990

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3110,éd.1990 )(Obtenir)

10
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Convention collective nationale (étendue par arrêté du 12 octobre 1994) : Personnels des agences générales d'assurances

France. Ministère du travail et des affaires sociales ; 1997

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3115 ed.1996 )(Obtenir)

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