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Etude du devenir à long terme d'une cohorte d'enfants maltraités dans leur première enfance

Association française d'information et de recherche sur l'enfance maltraitée ; France. Ministère de la justice ; 1991

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La défaillance des entreprises [Texte imprimé]

Bertrand, Edmond. avocat (19..-...) ; France. Ministère de la Justice ; DL [1982 ?

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Le renouvellement des baux à Paris : l'application de la Loi du 23 décembre 1986 modifiée par la Loi du 6 juillet 1989 les effets de l'intervention successive de la Commission de conciliation et des tribunaux d'instance sur la fixation du loyer

Bruxelles, Sylvie ; Laboratoire Informatique droit linguistique. Paris ; France. Ministère de la justice ; 1991

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L'Exercice en commun de l'autorité parentale après-divorce et dans la famille naturelle [Texte imprimé] : bilan d'application de la loi No 87 570 du 22 juillet 1987 sur l'exercice de l'autorité parentale

Centre de droit de la famille. Lyon ; Fulchiron, Hugues. professeur de droit (1959-...) ; Fulchiron, Hugues ; France. Ministère de la justice ; Centre national de la recherche scientifique. France ; ca 1993

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Étude exploratoire de l'arbitrage dans les principales matières de droit privé

Centre de recherche de sciences humaines. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; Bertrand, Edmond. avocat (19..-...) ; Blohorn, Béatrice ; Delacoste, Jean-Marc ; Viale, Marie ; Vérin, Jacques (19..-2012) ; France. Ministère de la justice Service de coordination de la recherche ; 1979

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Justice et justiciables : les enseignements d'une année de jurisprudence des Cours d'appel d'Angers et de Rennes..

Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest. Rennes ; Larher Loyer, Christiane ; France. Ministère de la justice ; 1987 ?

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Les immunités de juridiction et d'exécution [Texte imprimé]

Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux. Dijon ; France. Ministère de la justice ; Kessedjian, Catherine ; Cosnard, Michel (1961-...) ; 1995

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Les Français et la justice civile : enquête psycho-sociologique auprès des justiciables

Centre de recherches et de documentation sur la consommation. Division Analyse sociale et prospective. France ; Baraquin, Yves ; France. Ministère de la justice Service de coordination de la recherche ; France. Direction de la documentation française ; DL 1975

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Les étrangers et la justice civile : analyse sociologique de la différenciation des pratiques judiciaires

Centre de recherches et de documentation sur la consommation. Division Analyse sociale et prospective. France ; France. Ministère de la justice Service de coordination de la recherche ; Jobert, Annette ; Mercier, Pierre-Alain (1945-...) ; Le Tarnec, Josiane ; 1976

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La recherche française dans le champ pénal : bilan et synthèse

Centre d'étude et de développement des applications en sciences sociales. Bordeaux ; France. Ministère de la justice ; Pradel, Jean (1933-...) ; Boucher, Nicole (1948-...) ; Renouard, Jean-Marie (1948-...) ; 1992

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