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Les Organes des caisses de Sécurité sociale et leurs pouvoirs [Texte imprimé]

Voirin, Michel ; Université de Nancy ; Faculté de droit. Nancy

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2
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Versions multiples

Le comité contentieux des finances près le Conseil du roi (1777-1791) [Texte imprimé]

Logette, Aline ; Université de Nancy ; Faculté de droit. Nancy

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3
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Thèse / Mémoire
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Le mandat dans la doctrine française de l'Ancien Régime : XIIIe-XVIIIe siècle

Cagninacci, Françoise ; Boulet-Sautel, Marguerite (1912-2004) ; Université de Nancy ; Faculté de droit. Nancy ; 1959

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Thèse / Mémoire
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La Cour souveraine de Lorraine et Barrois [Texte imprimé] : 1641-1790..

Mahuet, Hubert de ; Imbert, Jean (1919-1999) ; Université de Nancy ; Faculté de droit. Nancy ; 1959

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Thèse / Mémoire
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Les tendances modernes de la jurisprudence commerciale en matière de sociétés anonymes [Texte imprimé]

Noirel, Jean ; Université de Nancy ; Faculté de droit. Nancy ; 1958

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Thèse / Mémoire
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La Circulation du papier-monnaie dans le département de la Meurthe [Texte imprimé] : 1790-1797

Humbert, Jeannine ; Université de Nancy ; Faculté de droit. Nancy ; 1952

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Thèse / Mémoire
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Le tourisme réceptif français [Texte imprimé]

Mathiot, Georges ; Université de Nancy ; Faculté de droit. Nancy ; 1945

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Thèse / Mémoire
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Les dettes de ménage, leur nature, leur régime [Texte imprimé]

Lefrançois, Jean. docteur en droit (19..-...) ; Faculté de droit. Nancy ; Université de Nancy ; 1939

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Thèse / Mémoire
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La Valeur pratique des différents régimes matrimoniaux en droit positif français [Texte imprimé]

Voirand, Gabrielle ; Université de Nancy ; Faculté de droit. Nancy ; 1939

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.014 1939-157 VOI )(Obtenir)

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Thèse / Mémoire
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Les pouvoirs du juge dans l'exécution des peines et des mesures de sûreté privatives de liberté [Texte imprimé]

Sliwowski, G. L ; Faculté de droit. Nancy ; Université de Nancy ; 1939

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Sujet 

  1. Tutelle et curatelle (droit romain) -- Thèses et écrits académiques  (3)
  2. Dot (droit romain) -- Thèses et écrits académiques  (3)
  3. Propriété (droit romain) -- Thèses et écrits académiques  (2)
  4. Droit minier -- France -- Thèses et écrits académiques  (2)
  5. Régimes matrimoniaux -- France -- Thèses et écrits académiques  (2)
  6. Successions et héritages (droit romain) -- Thèses et écrits académiques  (2)
  7. Débiteur et créancier (droit romain) -- Thèses et écrits académiques  (2)
  8. Voies d'exécution (droit romain) -- Thèses et écrits académiques  (2)
  9. Saisie immobilière -- France -- Thèses et écrits académiques  (2)
  10. Employeurs -- Responsabilité -- France -- Thèses et écrits académiques  (2)
  11. Spéculation -- France -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques  (1)
  12. Étrangers (droit) -- France -- Thèses et écrits académiques  (1)
  13. France -- Relations économiques extérieures -- Indochine française -- Thèses et écrits académiques  (1)
  14. Successions et héritages -- France  (1)
  15. Successions et héritages -- France -- Thèses et écrits académiques  (1)
  16. Obligations réelles -- France -- Thèses et écrits académiques  (1)
  17. Jury -- France -- Thèses et écrits académiques  (1)
  18. Chemins de fer -- Politique publique -- France -- Thèses et écrits académiques  (1)
  19. Cours d'assises -- France -- Thèses et écrits académiques  (1)
  20. Exécution des peines -- Études comparatives -- Thèses et écrits académiques  (1)
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