skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index

Résultats 1 - 10 sur 23 529  pour Tout

Résultats 1 2 3 4 5 next page
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Les prescriptions en matière de droits d'enregistrement [Texte imprimé]

Gentil-Baichis, Robert de ; Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques ; 1935

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.018 1935-219 GEN )(Obtenir)

2
Material Type:
Versions multiples

Manuel des droits d'enregistrement [Texte imprimé]

Culot, André (1953-...)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

3
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Droits d'auteur, droits voisins [Texte imprimé] : droit d'auteur et marché

Edelman, Bernard ; 1993, cop. 1993

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (186.414A )(Obtenir)

4
Material Type:
Versions multiples

Droits d'auteur et cinéma

Huret, Marcel ; Le Balle, Robert ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

5
Material Type:
Versions multiples

Contribution historique à l'étude des droits d'auteur

Dock, Marie-Claude ; Gaudemet, Jean (1908-2001) ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

6
Material Type:
Versions multiples

Droits d'auteur et droits voisins [Texte imprimé]

Linant de Bellefonds, Xavier (1946-2005) ; Zolynski, Célia

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

7
Material Type:
Versions multiples

L'oeuvre cinématographique et les droits d'auteur [Texte imprimé] : étude de droit français, de droit comparé et des conventions internationales

Ruszkowski, Andrzej ; Université de Lille. Faculté de droit et de lettres

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

8
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Les Droits d'auteur et la communauté entre époux [Texte imprimé]

Robert, James ; Université de Nancy. Faculté de droit ; 1912

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.014 1912-49 ROB )(Obtenir)

9
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Les droits d'enregistrement

Beltrame, Pierre (1937-...) ; Aimé, Charles ; DL 1989

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.957-2445, éd. 1989 )(Obtenir)

10
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Droits d'utilisation des œuvres [Texte imprimé]

Colin, Caroline (1976-...) ; Sirinelli, Pierre. juriste (1952-…) ; Centre de recherche Information, droit et société ; DL 2012, cop. 2012

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (552.159 )(Obtenir)

Résultats 1 - 10 sur 23 529  pour Tout

Résultats 1 2 3 4 5 next page

Refine Search Results

Affiner les résultats

Disponibilité 

  1. Disponible à la bibliothèque  (20 146)
  2. Nouveautés  (13)
  3. Accès en ligne  (2 066)
  4. Plus d’options open sub menu

Type de document 

  1. Ouvrages  (16 198)
  2. Thèses et mémoires  (6 052)
  3. Revues  (562)
  4. Sites Web  (410)
  5. Archives  (399)
  6. Ouvrages numérisés  (81)
  7. Bases de données  (32)
  8. Articles  (20)
  9. Autres  (9)
  10. Plus d’options open sub menu

Localisation dans la bibliothèque 

  1. Bibliothèque professionnelle  (13)
  2. Libre-accès  (1 837)
  3. Magasins  (18 038)
  4. Magasins-communication en différé  (4 504)
  5. Salle du patrimoine  (857)
  6. Plus d’options open sub menu

Type de Support 

  1. Publication papier  (20 518)
  2. Microfiche  (1 233)
  3. Ressource en ligne  (438)
  4. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1957  (4 607)
  2. 1957 à 1971  (1 040)
  3. 1972 à 1986  (1 477)
  4. 1987 à 2002  (5 970)
  5. Après 2002  (10 970)
  6. Plus d’options open sub menu

Pays de publication 

  1. France  (13 298)
  2. Belgique  (1 103)
  3. Allemagne  (1 047)
  4. États-Unis  (720)
  5. Suisse  (626)
  6. Pays-Bas  (597)
  7. Italie  (479)
  8. Espagne  (439)
  9. Canada  (192)
  10. Luxembourg  (83)
  11. Mexique  (70)
  12. Pologne  (64)
  13. Algérie  (38)
  14. Grèce  (28)
  15. Suède  (22)
  16. Cameroun  (8)
  17. Israël  (6)
  18. Côte d'Ivoire  (3)
  19. Tchad  (3)
  20. Niger  (1)
  21. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.