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Versions multiples

Les recours entre coobligés

Ranouil, Marine. juriste (1981-...) ; Jourdain, Patrice. juriste (1951-…) ; Leduc, Fabrice. juriste (1956-...) ; Grynbaum, Luc. juriste (1968-...) ; Leveneur, Laurent (1959-...) ; Stoffel-Munck, Philippe. juriste (1968-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale Droit privé. Paris ....-2015 ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Paris

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2
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Versions multiples

Les contrats portant sur les valeurs mobilières

Riviere, Marie Isabelle ; Guyon, Yves (1934-...) ; Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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3
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Thèse / Mémoire
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Des conventions relatives à la responsabilité des accidents corporels [Texte imprimé]

Aigon, Jean ; Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques ; 1935

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.018 1935-214 AIG )(Obtenir)

4
Material Type:
Versions multiples

Altération du consentement et efficacité des sanctions contractuelles

Ouerdane-Aubert de Vincelles, Carole. juriste (19..-…) ; Lequette, Yves (1946-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris

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5
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Thèse / Mémoire
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La responsabilité contractuelle de droit commun du prestataire de service informatique : contribution à l'étude de la prestation de service

Mas-Bellissent, Christine. juriste (19..-…) ; Le Cannu, Paul. juriste (1948-...) ; Université de Pau et des Pays de l'Adour ; 1994

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (Y94-013 )(Obtenir)

6
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Versions multiples

Nullité, restitutions et responsabilité

Thibierge, Catherine ; Ghestin, Jacques (1931-...) ; Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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7
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Livre
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Le dommage anormal [Texte imprimé] : contribution à l'étude d'une responsabilité de structure

Henriot, Guy-Claude ; Waline, Marcel (1900-1982) ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1960

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (Z 1958-126 )(Obtenir)

8
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Thèse / Mémoire
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LES FONDS DE GARANTIE : TECHNIQUE ACCESSOIRE D'INDEMNISATION EN CAS D'ECHEC DES REGLES DE LA RESPONSABILITE CIVILE

Casson, Philippe. juriste (1959-…) ; Viney, Geneviève (1937-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; 1994

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (T94-118 )(Obtenir)

9
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Thèse / Mémoire
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Contribution à la restauration de la faute civile et pénale dans l'homicide et les blessures par imprudence : à propos de la chirurgie

Dorsner-Dolivet, Annick ; Raynaud, Pierre (1910-1991) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; 1985

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (Z 1985-7,I )(Obtenir)

10
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Thèse / Mémoire
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Essai sur la spécificité des règles d'engagement de la responsabilité médicale publique [Texte imprimé]

Jagueneau, Nathalie (1976-...) ; Béchillon, Denys de ; Université de Pau et des Pays de l'Adour ; 2006

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