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Thèse / Mémoire
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Droit de l'Union européenne et lois de police

Oprea, Elena-Alina (1979-...) ; Audit, Bernard. juriste (1942-...) ; Audit, Mathias (1970-...) ; Bergé, Jean-Sylvestre. juriste (1967-...) ; Bureau, Dominique. juriste (1960-...) ; Idot, Laurence (1952-...) ; Pataut, Étienne. juriste (1969-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé. Paris ; 2011

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2
Supplément à la première édition des huit premiers volumes du droit civil français, suivant l’ordre du code. Par Mr. C. B. M. Toullier, contenant : 1° toutes les additions et corrections qui se trouvent dans la seconde édition ; 2° une table alphabétique des matières, suivie de l’indication des articles des cinq codes, traités ou cités dans les huit volumes
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Ouvrage numérisé
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Thèse / Mémoire
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Les rapports entre l'ordre juridique constitutionnel et les ordres juridiques européens : analyse à partir du droit constitutionnel grec

Akoumianaki, Daphne (1983-...) ; Mathieu, Bertrand (1956-...) ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Levade, Anne (1970-...) ; Katrougalos, Georges ; Bonnet, Baptiste (1975-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit public et de droit fiscal. Paris ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris ; 2014

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4
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Thèse / Mémoire
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La constitutionnalisation du droit pénal. Pour une étude du droit pénal constitutionnel

Cappello, Aurélie (1982-...) ; Mayaud, Yves (1946-...) ; Lazerges, Christine (1943-...) ; Leroy, Jacques (1950-...) ; Drago, Guillaume (1960-...) ; Prétot, Xavier (1956-...) ; Ambroise-Castérot, Coralie (1971-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale de droit privé. Paris ; 2011

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5
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Thèse / Mémoire
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La rétroactivité en droit public français

Ferrari, Sébastien (1980-...) ; Gaudemet, Yves (1946-...) ; Noguellou, Rozen ; Prétot, Xavier (1956-...) ; Labetoulle, Daniel ; Petit, Jacques. juriste (1963-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique. Paris ; 2011

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Constitutional Court of Georgia

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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par M. C.B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon à l'Académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville. Tome premier
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Ouvrage numérisé
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par M. C.B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon à l'Académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville. Tome premier

Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835) ; Nève. Imprimeur-libraire ; 1811

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0602177861

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Gallilex CDA

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Thèse / Mémoire
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Histoire, mémoire et droit : les usages juridiques du passé

Macaya Lizano, Ariana (1981-...) ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Picard, Étienne. juriste (1945-...) ; Philippe, Xavier. Juriste (1960-...) ; Benetti, Julie (1975-...) ; Jeanneney, Jean-Noël (1942-...) ; Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; École doctorale de droit public et de droit fiscal. Paris ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris ; 2014

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Thèse / Mémoire
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Les règles matérielles de droit international privé

Benmbarek-Lesaffre, Kenza (1981-...) ; Gannagé, Léna ; Corneloup, Sabine ; Heuzé, Vincent (1957-...) ; Loquin, Éric (1949-...) ; Rémy, Benjamin (1974-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé. Paris ; 2017

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