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Sapeurs-pompiers : organisation des corps de sapeurs-pompiers et statut des sapeurs-pompiers communaux [décret du Ministre de l'intérieur du 7 mars 1953]

France ; France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation

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Les élections législatives de 1981 [Texte imprimé] : Métropole, Départements d'Outre-mer, Collectivité territoriale de Mayotte, 14 et 21 juin 1981, Territoires d'Outre-mer, Iles Wallis et Futuna, 21 et 28 juin 1981, Nouvelle-Calédonie, 14 et 21 juin 1981, Polynésie française, 21 juin et 5 juillet 1981

France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation ; 1982

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Fondations

France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation ; 1983

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Mémento juridique de la prévention

France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation ; Marion, Jean ; 1983

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Associations : régime général [lois et décrets d'application]

France ; France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation ; 1985

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Instruction interministérielle relative à la signalisation de direction : circulaire n° 82-31 du 22 mars 1982

France. Service de l'exploitation routière et de la sécurité ; France. Ministère de l'Intérieur et de la décentralisation Direction de la Réglementation et du contentieux ; 1982

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Tarification des services publics locaux

France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation ; France. Direction générale des collectivités locales ; Gruson, Claude (1910-2000) ; Cohen, José ; 1983

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