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Versions multiples

De la notion de faute en droit privé

Rabut, Albert ; Morel, André. juriste (19..-...) ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968

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2
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Versions multiples

La notion d'acte illicite considéré en sa qualité d'élément de faute délictuelle

Deliyannis, J ; Amiaud, André ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968

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3
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La faute de l'administration

Delaunay, Benoît. juriste (1978-...) ; Gaudemet, Yves (1946-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris

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4
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Thèse / Mémoire
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Les frontières de la faute personnelle et de la faute de service en droit français

Rasy, Douc ; Eisenmann, Charles (1903-1980) ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1957

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (Z 1957-110 )(Obtenir)

5
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Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le code civil de 1804

Descamps, Olivier. juriste (1969-...) ; Lefebvre-Teillard, Anne. juriste (19..-…) ; Université Panthéon-Assas. Paris

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6
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Thèse / Mémoire
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Des délits et des quasi-délits civils en droit romain et en droit français

Lussaud, Alexis ; Faculté de droit. Paris 1806-1896 ; 1860

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Accès en ligne. Exemplaires papier également disponibles

7
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Thèse / Mémoire
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Les métamorphoses contemporaines du droit des accidents du travail : Etude de droit de la sécurité sociale

Gacia, Nicolas (1979-..) ; Teyssié, Bernard (1948-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; 2005

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (T2005-88,2 )(Obtenir)

8
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Livre
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Le dommage anormal [Texte imprimé] : contribution à l'étude d'une responsabilité de structure

Henriot, Guy-Claude ; Waline, Marcel (1900-1982) ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1960

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (Z 1958-126 )(Obtenir)

9
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L'alimentaire et l'indemnitaire dans les règlements pécuniaires entre époux consécutifs au divorce - étude comparée de droit français et de droit canadien

Ougier, Stéphanie (1976-...) ; Champenois, Gérard (1941-...) ; Deleury, Edith ; Lasserre, Valérie ; Claux, Pierre-Jean ; Laroche-Gisserot, Florence ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé. Paris

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10
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Thèse / Mémoire
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Le bon père de famille et le plerumque fit : contribution à l'étude de la distinction des standards normatifs et descriptifs

Viney, François (1983-...) ; Loiseau, Grégoire. juriste (19..-…) ; Mazeaud, Denis. juriste (1956-...) ; Deumier, Pascale. juriste (1972-...) ; Lécuyer, Hervé. juriste (19..-…) ; Stoffel-Munck, Philippe. juriste (1968-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale Droit privé. Paris ....-2015 ; Centre de recherches fondamentales de droit privé. Paris ; 2013

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