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Le comité contentieux des finances près le Conseil du roi (1777-1791) [Texte imprimé]

Logette, Aline ; Université de Nancy ; Faculté de droit. Nancy

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2
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Les Organes des caisses de Sécurité sociale et leurs pouvoirs [Texte imprimé]

Voirin, Michel ; Université de Nancy ; Faculté de droit. Nancy

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3
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Thèse / Mémoire
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De la puissance paternelle à Rome, dans l'ancien droit et dans le code civil

Gardeil, Eugène-François ; Faculté de droit. Nancy ; 1876

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Disponible BIU Cujas  Magasin 1er sous-sol  (45.058 1876-20 GAR )(Obtenir)

4
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Thèse / Mémoire
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Étude sur les donations entre époux [Texte imprimé] : dans le droit romain, dans l'ancien droit français et dans la législation française actuelle, civile et fiscale

Bernard, Achille ; Faculté de droit. Nancy ; 1878

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Disponible BIU Cujas  Magasin 1er sous-sol  (45.058 1878-21 BER )(Obtenir)

5
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L'Entreprise du désarmement depuis 1945

Klein, Jean (1936-...) ; Moch, Jules Salvador (1893-1985) ; Université de Nancy ; Faculté de droit. Nancy

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6
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Thèse / Mémoire
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Les effets fictifs et les effets de complaisance devant les juridictions pénales [Texte imprimé]

Babon, Pierre ; Faculté de droit. Nancy ; Université de Nancy ; 1938

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.014 1938-146 BAB )(Obtenir)

7
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Thèse / Mémoire
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De la loi Aquilia Des infractions commises en pays étranger [Texte imprimé] : droit romain droit français

Berthold, Henri ; Faculté de droit. Nancy ; 1884

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Disponible BIU Cujas  Magasin 1er sous-sol  (45.058 1885-7 BER )(Obtenir)

8
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Thèse / Mémoire
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L'autorité paternelle dans l'histoire du droit..

Haillant, Nicolas ; Faculté de droit. Nancy ; 1873

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Thèse / Mémoire
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Les meetings [Texte imprimé] : essai sur les caractères politiques et juridiques de la liberté de réunion en Angleterre

Mousset, Paul ; Faculté de droit. Nancy ; 1931

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.014 1931-95 MOU )(Obtenir)

10
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Thèse / Mémoire
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L' oeuvre du Conseil national économique chinois [Texte imprimé]

Tao Siu ; Faculté de droit. Nancy ; Université de Nancy ; 1936

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.014 1936-133 TAO )(Obtenir)

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