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Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle

Boitard, Joseph-Edouard ; Linage, Gustave de ; France

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El codigo penal Concordado y Comentado [Texte imprimé] : Appendice

Pacheco, D. Joaq. Fr ; 1876

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Del dritto penale dall'ottantanove ai giorni nostri

Tenerelli, avv. Mich ; 1861

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Genesi del diritto penale

Romagnosi, G.D ; 1823

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Leçons de législation criminelle. Appendice au "Cours de code pénal" [Texte imprimé] : amnistie, grâce, réhabilitation, prescription de l'action publique, prescription de la peine, abolition de la mort civile, nouvelles peines accessoires attachées à la peine des travaux forcés

Bertauld, Alfred (1812-1882) ; 1854

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Résumé des éléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence avec les données de nos statistiques criminelles

Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar (1802-1873) ; 1867

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Royaume de Suede [Texte imprimé] : Loi penale donnée au châtiau de Stockholm le 16 février 1864 ..

1866

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Cours élémentaire de droit criminel : comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois et décrets qui sont venus modifier ces Codes, jusques et y compris les lois qui viennent d'être adoptées par le Corps législatif dans la session de 1853, notamment les lois du 4 juin 1853 sur la composition du jury, du 9 juin sur la majorité exigée pour la déclaration du jury, du 10 juin sur les pourvois en matière criminelle, du 10 juin sur les attentats contre la famille impériale

Trébutien, Eugène ; 1854

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De l'amélioration de la loi criminelle : en vue d'une justice plus prompte, plus efficace, plus généreuse et plus moralisante

Bonneville de Marsangy, Arnould (1802-1894) ; 1855

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10
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Cours élémentaire de droit criminel : comprenant le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois nouvelles qui les ont modifiés

Trébutien, Eugène ; Laisné Des Hayes, Joseph ; Guillouard, Louis-Vincent (1845-1925) ; 1878-1884

Droit pénal, 1878 Instruction criminelle, 1884

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