skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

La compétence fiscale

Kallergis, Andréas. juriste (1983-...) ; Ayrault, Ludovic ; Delaunay, Benoît (1978-...) ; Négrin, Olivier (1965-…) ; Gutmann, Daniel (1969-...) ; Kerbrat, Yann. juriste (1971-...) ; Pistone, Pasquale ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; 2016

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

2
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

E-fiscalité : les règles fiscales à l'ère de la dématérialisation

Poitevin-Lavenu, François (1981-..) ; Gest, Guy ; Debat, Olivier (1973-...) ; Delaunay, Benoît (1978-...) ; Le Gall, Jean-Pierre (1937-...) ; Kruger, Hervé ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale de droit privé. Paris ; 2011

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

3
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Eléments d'une théorie de la frontière appliqués au droit fiscal

Robert, Eric (1982-...) ; Bienvenu, Jean-Jacques (1948-2017) ; Collet, Martin ; Crouy-Chanel, Emmanuel de (1970-...) ; Gest, Guy ; Vanistendael, Frans ; Université Panthéon-Assas. Paris ; Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique. Paris ; 2011

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

4
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

L'établissement processuel de la preuve fiscale : essai de droit comparé interne

Joannard-Lardant, Emmanuel (1989-...) ; Ayrault, Ludovic ; Négrin, Olivier (1965-…) ; Collet, Martin. juriste (1974-…) ; La Mardière, Christophe de ; Goulard, Guillaume ; Lagarde, Xavier. juriste (1967-…) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Paris ; 2017

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

5
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Les transformations de la notion de redevance pour service rendu et les évolutions du droit public économique

Nguema Ondo, Kelly Joanna (1989-...) ; Bouvier, Michel (1945-...) ; Esclassan, Marie-Christine ; Orsoni, Gilbert (1947-...) ; Crucis, Henry Michel ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Centre d'études et de recherches sur l'administration publique. Paris ; 2016

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

6
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

La réforme des institutions budgétaires de l'État en Chine

Liu, Liguo (1980-...) ; Bouvier, Michel (1945-...) ; Pariente, Alain. juriste (1971-...) ; Cai, Hongying ; Esclassan, Marie-Christine ; Genet, Philippe ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Paris ; 2016

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

7
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Service public et droit fiscal.

Daragon, Simon (1990-...) ; Ayrault, Ludovic ; Albert, Jean-Luc (1955-...) ; Delaunay, Benoît (1978-...) ; La Mardière, Christophe de ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Paris ; 2017

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

8
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Fiscalité et innovation

Sioncke, Yoann (1983-...) ; Castagnède, Bernard (1944-...) ; Lambert, Thierry (1955-...) ; Crouy-Chanel, Emmanuel de (1970-...) ; Cabannes, Xavier ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Paris ; 2017

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

9
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Contribution à l'analyse de la doctrine administrative fiscale au Maroc

Katir, El Hassane (1958-...) ; Bouvier, Michel (1945-...) ; Esclassan, Marie-Christine ; Sbihi, Mohamed ; Crucis, Henry Michel ; Bouchareb, Mohamed (1949-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Paris ; 2016

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

10
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Fiscalité et service public

Pellas, Jean-Raphaël ; Esclassan, Marie-Christine ; Jégouzo, Yves. juriste (19..-…) ; Gest, Guy ; Cornu, Marie (1958-...) ; Bouvier, Michel (1945-...) ; Michel, Jérôme (1966-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne. Paris ; 2015

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

Refine Search Results

Affiner les résultats

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.

  • Recherche
  • dansscope:(CUJAS_CDROM),scope:(CUJAS_PERIODIQUES_ELEC),scope:(CUJAS_OUVRAGES_NUM),scope:(33CUJAS_SFX),scope:(CUJAS_THESES_ELEC),scope:(DGT_SIGNETS),scope:(DGT_GUIDES),scope:(DGT_BDD),scope:(DGT_MODEMPLOI)
  • Afficher ce qui a déjà été récupéré