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Origine et évolution du droit au respect de l'oeuvre en droit français

Sénéchal, Patricia ; Françon, André (1926-2003) ; Université Panthéon-Assas. Paris

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2
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Thèse / Mémoire
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Les règles de la rémunération en droit d'auteur français : le principe de la participation économique de l'auteur à l'exploitation de son oeuvre

Noguier, Pierre ; Françon, André (1926-2003) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; 1992

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (T92-028 )(Obtenir)

3
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Thèse / Mémoire
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Mérite et droit d'auteur [Texte imprimé]

Carreau, Caroline ; Françon, André (1926-2003) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; 1979

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (Z 1979-83,2 )(Obtenir)

4
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Le droit d'auteur sur les créations publicitaires

Parent, Emmanuelle ; Françon, André (1926-2003) ; Université Panthéon-Assas. Paris

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5
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La fiscalité de la propriété littéraire et artistique : étude comparée des droits français et hellénique

Théocharopoulou, Hélène ; Lamarque, Jean (1932-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris

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6
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Thèse / Mémoire
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L'application du droit d'auteur en matière de presse en France

Rolland de Rengerve, Emmanuel (1958-...) ; Françon, André (1926-2003) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; 1988

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (T88-059 )(Obtenir)

7
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Thèse / Mémoire
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Abus de droit et droit d'auteur : contribution à l'étude de la théorie de l'abus de droit en droit français

Caron, Christophe. juriste (1970-...) ; Françon, André (1926-2003) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; 1997

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Voir les exemplaires BIU Cujas  Réserve  (T97-065-2 )(Obtenir)

8
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Thèse / Mémoire
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La protection légale du compositeur de musique [Texte imprimé]

Berthier, Paul (1905-...) ; Université de Bourgogne. UFR de droit et science politique ; 1936

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.009 1936-157 BER )(Obtenir)

9
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Thèse / Mémoire
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La prescription extinctive en droit d'auteur

Emile-Zola-Place, Emmanuel ; Gautier, Pierre-Yves ; Université Panthéon-Assas. Paris ; 2005

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (T2005-103 )(Obtenir)

10
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La propriété littéraire et artistique en droit des successions

Hovasse Banget, Suzanne ; Béguin, Jacques (1933-2013) ; Université de Rennes 1

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