skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles. Tome sixième
Material Type:
Ouvrage numérisé
Ajouter au Panier

Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles. Tome sixième

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Bugnet, Jean Joseph (1794-1866). Editeur scientifique ; 1846

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0600552943

Accès en ligne

2
Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la communauté des biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage ; le traité du douaire ; le traité de la garde-noble et bourgeoise; le traité des propres réels, réputés réels et conventionnels ; le traité de la subrogation. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles décisions, et d’autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles ; par M. J.A. Sérieux, avocat au Parlement
Material Type:
Ouvrage numérisé
Ajouter au Panier
3
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premier
Material Type:
Ouvrage numérisé
Ajouter au Panier

Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premier

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Bugnet, Jean Joseph (1794-1866). Editeur scientifique ; 1845

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0600269070

Accès en ligne

Refine Search Results

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.