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Essai d'application de la méthode structurale à l'étude du contrat

Dauchy, Pierre ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris

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2
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Contribution à l'étude de la valeur en droit privé des contrats [Texte imprimé]

Jouary, Philippe ; Ghestin, Jacques (1931-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris

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3
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La notion de contrat unilatéral [Texte imprimé] : analyse fonctionnelle

Barbaud, Marc-Olivier (1977-...) ; Teyssié, Bernard (1948-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale de droit privé. Paris

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4
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La notion de quasi-contrat en droit positif français [Texte imprimé]

Douchy-Oudot, Mélina (1969-...) ; Sériaux, Alain (1954-...) ; Université Paul Cézanne. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône Marseille 1973-2011

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5
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La relativité des conventions et les groupes de contrats

Bacache-Gibeili, Mireille ; Lequette, Yves (1946-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris

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6
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Thèse / Mémoire
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Des effets du jugement déclaratif de faillite sur les contrats synallagmatiques antérieurs : thèse présentée et soutenue le 25 mai 1897

Pochet, Maurice ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1897

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (45.030 1897-18 POC )(Obtenir)

7
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Thèse / Mémoire
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Essai d'une théorie générale sur la distinction de l'inexistence et de l'annulabilité des contrats

Pize, Jérôme ; Université de Lyon ; 1897

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Disponible BIU Cujas  Magasin 1er sous-sol  (45.058 1897-48 PIZ )(Obtenir)

8
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Thèse / Mémoire
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Le contrat de fourniture

Seube, Alain ; Université de Montpellier I. Faculté de droit et des sciences économiques ; 1970

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9
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Thèse / Mémoire
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Critique de la distinction entre les contrats à exécution instantanée et les contrats à exécution successive au point de vue de l'application des articles 1183 et 1184 du Code Civil

Corenblit, Moi͏̈se (19..-19.) ; Université de Grenoble. Faculté de droit et des sciences économiques ; 1940

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.010 1940-95 COR )(Obtenir)

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Thèse / Mémoire
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Le régime contemporain des clauses d'indexation dans les contrats de droit privé [Texte imprimé]

Combarieu, Jacques (19..-...) ; Université Toulouse 1 Capitole ; 1968

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.018 1968-7 COM )(Obtenir)

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