skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Résultats 1 2 next page
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Versions multiples

Associations [Texte imprimé]

France

Plusieurs versions trouvées
Il y a 3 versions

2
Material Type:
Versions multiples

Associations [Texte imprimé] : régime général

France ; France. Ministère de l'intérieur. 1986-1992

Plusieurs versions trouvées
Il y a 4 versions

3
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Associations : régime général [lois et décrets d'application]

France ; France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation ; 1985

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1068 ed. 1984 )(Obtenir)

4
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Associations [Texte imprimé] : textes législatifs et réglementaires

France ; DL 1993

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1068, éd. 1993 )(Obtenir)

5
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Code des associations [Texte imprimé] : recueil des textes législatifs et réglementaires sur les organismes sans but lucratif

France ; Devoize, Catherine ; Delsol, Xavier (1958-...) ; DL 1998, cop. 1998

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (193.379A )(Obtenir)

6
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Associations : régime général. 1980, 31 octobre

France ; France. Ministère de l'intérieur. ....-1981 ; 1980

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1068 ed.1980bis )(Obtenir)

7
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Odyssée associative : naissance d'une loi, 15 janvier, 1 juillet 1901

Gelbard, Maurice (1945-...) ; 1992

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (258.061-7 )(Obtenir)

8
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Code des associations [Texte imprimé] : recueil des textes législatifs et réglementaires sur les organismes sans but lucratif

Delsol, Xavier (1958-...) ; Aldrovandi, Pierre ; 2002

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (505.308A )(Obtenir)

9
Material Type:
Versions multiples

Une grande loi de la Troisième République : la loi du 1er juillet 1901

Merlet, Jean-François ; Morange, Jean (1946-…) ; Université Panthéon-Assas. Paris

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

10
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association : [genèse et évolution de la loi au fil des journaux officiels]

Merlet, Jean-François ; France. Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association ; 2000

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (214.690A )(Obtenir)

Résultats 1 2 next page

Refine Search Results

Affiner les résultats

Type de document 

  1. Ouvrages  (12)
  2. Thèses et mémoires  (1)
  3. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1985  (2)
  2. 1985 à 1991  (2)
  3. 1992 à 1996  (2)
  4. 1997 à 2000  (5)
  5. Après 2000  (4)
  6. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.