skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Résultats 1 2 3 next page
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Versions multiples

La Date de l'acte juridique [Texte imprimé]

Lavillaine-Juliet, Anne-Marie

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

2
Material Type:
Versions multiples

De la représentation dans les actes juridiques en droit comparé [Texte imprimé]

Popesco-Ramniceano, René ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

3
Material Type:
Versions multiples

L'auteur d'un acte juridique

Argoud, Jean-Marie (1974-...) ; Rials, Stéphane (1951-...) ; Boudon, Julien ; Serrand, Pierre (1967-...) ; Alland, Denis ; Feldman, Jean-Philippe ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit. Paris

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

4
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

L'enregistrement des actes produits en justice

Despujol, Jacques ; Université de Bordeaux. Faculté de droit. 1870-1969 ; Université de Bordeaux. 1441-1970 ; 1937

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.007 1937-173 DES )(Obtenir)

5
Material Type:
Versions multiples

Contrat ou acte juridique ? : étude à partir de la relation médicale

Moron-Puech, Benjamin ; Laszlo-Fenouillet, Dominique ; Tusseau, Guillaume (1976-...) ; Libchaber, Rémy ; Dreifuss-Netter, Frédérique ; Genicon, Thomas (1977-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale de droit privé. Paris

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

6
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

La conversion par réduction des actes et des personnes juridiques, essai d'une théorie en droit français : thèse présentée et soutenue le 28 juin 1911

Perrin, Xavier. avocat (18..-) ; Université de Bourgogne. UFR de droit et science politique ; 1911

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.009 1911-78 PER )(Obtenir)

7
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Essai de contribution à la théorie générale de l'acte déclaratif [Texte imprimé]

Merle, Roger (1922-2008) ; Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques ; 1948

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.018 1948-(1-2) MER )(Obtenir)

8
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Recherche des principes directeurs de l'élaboration des actes [Texte imprimé] : (actes privés, procéduriers, réglementaires, etc.)

Bretel, Henri ; Université de Nancy. Faculté de droit ; 1926

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.014 1926-73 BRE )(Obtenir)

9
Material Type:
Versions multiples

Actes du procès et théorie de l'acte juridique

Mayer, Lucie (1972-...) ; Cadiet, Loïc. juriste (19..-...) ; Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

10
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

La théorie des actes juridiques à l'épreuve de l'interventionnisme économique et social : le cas des actes juridiques d'intervention économique et sociale émanant des collectivités locales

Mattheou, Panayotis ; Moreau, Jacques (1931-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; 1990

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (T90-065 )(Obtenir)

Résultats 1 2 3 next page

Refine Search Results

Affiner les résultats

Disponibilité 

  1. Disponible à la bibliothèque  (23)
  2. Accès en ligne  (4)
  3. Plus d’options open sub menu

Localisation dans la bibliothèque 

  1. Magasins  (12)
  2. Magasins-communication en différé  (22)
  3. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1940  (6)
  2. 1940 à 1978  (4)
  3. 1979 à 1996  (4)
  4. 1997 à 2003  (4)
  5. Après 2003  (7)
  6. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.