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De la revendication en droit romain Des droits d'usage dans les forêts

Montrol, Henri-Arthur de ; Faculté de droit. Paris 1806-1896 ; 1861

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Caractères des droits d'hypothèque [Texte imprimé] : Étude de droit fiscal et d'économie politique

Négrié, Georges ; Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales ; 1907

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Des droits d'usage dans la forêt d'Ardenne [Texte imprimé]

Létrange, Pierre ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1909

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De la non restitution des droits d'enregistrement régulièrement perçus [Texte imprimé]

Bouzat, Albert (1873-1964) ; Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales ; 1908

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Le phonographe dans ses rapports avec les droits d'auteur [Texte imprimé]

Caen, Etienne ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1910

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De la restitution des droits d'enregistrement régulièrement perçus [Texte imprimé] : (loi du 18 janvier 1912)

Demuth, M ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1912

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Les droits d'auteur sous les différents régimes matrimoniaux et la loi du 13 juillet 1907 [Texte imprimé]

Brun, P ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1911

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Des droits du vendeur d'immeubles non payé [Texte imprimé]

Pistoye, Alphonse-Ernest-Adrien-Hyacinthe de ; Faculté de droit. Paris 1806-1896 ; 1870

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Accès en ligne. Exemplaires papier également disponibles

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De la réforme des droits d'enregistrement au point de vue de la constitution d'usufruit [Texte imprimé] : (loi du 25 février 1901)

Julliany, Robert ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1908

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Les droits du vendeur d'effets mobiliers non payé [Texte imprimé] : (Droit français et droit roumain)

Burada, Alexandre ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1912

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