skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Filtré par : Date de publication: Après 2005 supprimer Sujet: Risque (droit) -- France supprimer
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Versions multiples

Le risque dans les contrats administratifs

Pez, Thomas (1972-...) ; Delvolvé, Pierre (1940-...)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

2
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La liberté de prendre des risques

Barbier, Hugo (1981-...) ; Mestre, Jacques (1952-...) ; 2011

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (535.396A )(Obtenir)

3
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Prévention, précaution et responsabilité civile [Texte imprimé] : risque avéré, risque suspecté et transformation du paradigme de la responsabilité civile

Tapinos, Daphné ; Molfessis, Nicolas ; DL 2008

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (523.339 )(Obtenir)

4
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Le principe de précaution saisi par le droit [Texte imprimé] : les enjeux sociopolitiques de la juridicisation du principe de précaution

France. Ministère de l'écologie et du développement durable ; Vanneuville, Rachel ; Gandreau, Stéphane ; DL 2006

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (514.942A )(Obtenir)

5
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Le contrat administratif résilient

Sourzat, Lucie (1987-...) ; Rapp, Lucien (1954-...) ; DL 2019

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (98.989-308C )(Obtenir)

6
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Du risque à la faute : évolution de la responsabilité civile pour le risque du droit romain au droit commun

Etier, Guillaume ; 2006

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (515.510A )(Obtenir)

7
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

L'imputation des risques entre contractants [Texte imprimé]

Martin, Anne-Cécile (1979-...) ; Ferrier, Didier (1945-...) ; DL 2009, cop. 2009

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (98.988-508 )(Obtenir)

8
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Santé et sécurité au travail

Babin, Matthieu ; DL 2011

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (531.860 )(Obtenir)

9
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La judiciarisation des grandes catastrophes : approche comparée du recours à la justice pour la gestion des grandes catastrophes (de types accidents aériens ou ferroviaires) rapport adressé à la Mission de Recherche "Droit et justice" convention n° 212.01.18.17

Lacroix, Caroline. juriste (1975-...) ; Steinlé-Feuerbach, Marie-France ; Centre européen de recherches sur le droit des accidents collectifs et des catastrophes ; Mission de recherche Droit et justice. France ; 2014

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (216.183 )(Obtenir)

Refine Search Results

Affiner les résultats

Localisation dans la bibliothèque 

  1. Libre-accès  (2)
  2. Magasins-communication en différé  (3)
  3. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 2008  (2)
  2. 2008 à 2008  (1)
  3. 2009 à 2010  (1)
  4. 2011 à 2013  (3)
  5. Après 2013  (2)
  6. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.