skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Résultats 1 2 next page
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Versions multiples

La substitution de contractant à la formation du contrat en droit privé [Texte imprimé]

Pillet, Gilles (1969-...) ; Jourdain, Patrice (1951-…) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

2
Material Type:
Versions multiples

La chose en droit civil

Sabathié, Erika ; Mazeaud, Denis (1956-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

3
Material Type:
Versions multiples

La gestion de portefeuille : contribution à l'étude de la notion de quasi-propriété

Najjar, Serge ; Merle, Philippe (1940-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

4
Material Type:
Versions multiples

Exclusivité et garanties de paiement

Bougerol-Prud'homme, Laetitia. juriste (1983-...) ; Crocq, Pierre. juriste (1959-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

5
Material Type:
Versions multiples

L'instrumentalisation fiscale du droit de propriété [Texte imprimé]

Bzowski, Guillaume ; Martinez, Jean-Claude (1945-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique. Paris

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

6
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

La nature juridique du droit de propriété d'après le Code civil et depuis le Code civil [Texte imprimé]

Coste-Floret, Paul. professeur de droit (1911-1979) ; Université de Montpellier I. Faculté de droit et des sciences économiques ; 1935

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.013 1935-154 COS )(Obtenir)

7
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

De l'aspect permanent de la propriété et de son application à la Production Industrielle [Texte imprimé]

Bertin-Roche, Odette ; Université de Rennes. Faculté de droit et des sciences économiques ; 1944

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.016 1944-146 BER )(Obtenir)

8
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Chasse et droit de propriété

Alfroy, David (1968-...) ; Monéger, Joël ; Université d'Orléans ; 2004

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (Y2004-32 )(Obtenir)

9
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Essai sur la notion de propriété économique en droit privé français : recherche au confluent du droit fiscal et du droit civil

Blanluet, Gauthier. juriste (1965-…) ; Catala, Pierre (1930-2012) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; 1998

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (T98-006 )(Obtenir)

10
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

La propriété privée ennemie et le droit de prise maritime [Texte imprimé]

Peillon, Emmanuel ; Université de Lyon ; 1909

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.012 1909-58 PEI )(Obtenir)

Résultats 1 2 next page

Refine Search Results

Affiner les résultats

Disponibilité 

  1. Disponible à la bibliothèque  (13)
  2. Accès en ligne  (2)
  3. Plus d’options open sub menu

Localisation dans la bibliothèque 

  1. Magasins  (7)
  2. Magasins-communication en différé  (14)
  3. Salle du patrimoine  (2)
  4. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1940  (3)
  2. 1940 à 1980  (2)
  3. 1981 à 1997  (2)
  4. 1998 à 2004  (5)
  5. Après 2004  (4)
  6. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.