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1
Supplément à la première édition des huit premiers volumes du droit civil français, suivant l’ordre du code. Par Mr. C. B. M. Toullier, contenant : 1° toutes les additions et corrections qui se trouvent dans la seconde édition ; 2° une table alphabétique des matières, suivie de l’indication des articles des cinq codes, traités ou cités dans les huit volumes
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Constitutional Court of Georgia

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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par M. C.B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon à l'Académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville. Tome premier
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par M. C.B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon à l'Académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville. Tome premier

Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835) ; Nève. Imprimeur-libraire ; 1811

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0602177861

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Gallilex CDA

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Normattiva : Il portale della legge vigente

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Thèse / Mémoire
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Les conflits de lois du XIIe au XVIIIe siècle

Siri, Luc (1982-...) ; Lefebvre-Teillard, Anne ; Alteroche, Bernard d' ; Avout, Louis d' ; Ancel, Bertrand ; Bouineau, Jacques (1954-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit. Paris ; 2011

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7
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Thèse / Mémoire
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La responsabilité de l'Etat du fait des lois déclarées contraires à la Constitution

Ducharme, Théo (1991-...) ; Rousseau, Dominique (1949-...) ; Roblot-Troizier, Agnès ; Broyelle, Camille. juriste (19..-…) ; Gahdoun, Pierre-Yves (1976-...) ; Drago, Guillaume (1960-...) ; Pinault, Michel. conseiller d'État (19..-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne. Paris ; 2018

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8
Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon. Tome premier
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9
Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome premier. Contenant la discussion des titres ; De la publication des effets, et de l'application des lois en général ; De la jouissance et de la privation des droits civils ; Des actes de l'état civil ; Du domicile ; Et des absents
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10
Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome premier
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Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome premier

Prévôt de La Jannés, Michel (1696-1749) ; Briasson, Antoine-Claude (1700-1775). Libraire; Gissey, Henri-Simon-Pierre (1691?-1761). Imprimeur ; 1759

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0608140494

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