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1
Supplément à la première édition des huit premiers volumes du droit civil français, suivant l’ordre du code. Par Mr. C. B. M. Toullier, contenant : 1° toutes les additions et corrections qui se trouvent dans la seconde édition ; 2° une table alphabétique des matières, suivie de l’indication des articles des cinq codes, traités ou cités dans les huit volumes
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Thèse / Mémoire
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La constitutionnalisation du droit pénal. Pour une étude du droit pénal constitutionnel

Cappello, Aurélie (1982-...) ; Mayaud, Yves (1946-...) ; Lazerges, Christine (1943-...) ; Leroy, Jacques (1950-...) ; Drago, Guillaume (1960-...) ; Prétot, Xavier (1956-...) ; Ambroise-Castérot, Coralie (1971-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale de droit privé. Paris ; 2011

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3
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Thèse / Mémoire
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La rétroactivité en droit public français

Ferrari, Sébastien (1980-...) ; Gaudemet, Yves (1946-...) ; Noguellou, Rozen ; Prétot, Xavier (1956-...) ; Labetoulle, Daniel ; Petit, Jacques. juriste (1963-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique. Paris ; 2011

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4
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par M. C.B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon à l'Académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville. Tome premier
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par M. C.B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon à l'Académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville. Tome premier

Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835) ; Nève. Imprimeur-libraire ; 1811

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0602177861

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Thèse / Mémoire
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Le Conseil d'Etat et la confection de la loi

Bouvier, Laure-Alice ; Gaudemet, Yves (1946-...) ; Bellescize, Diane de (1942-...) ; Montalivet, Pierre de ; Lauvaux, Philippe ; Pécheur, Bernard ; Université Panthéon-Assas. Paris ; Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique. Paris ; 2013

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6
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome premier
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7
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome second
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8
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Thèse / Mémoire
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Les principes supérieurs du droit pénal des mineurs délinquants

Montoir, Carmen (1983-...) ; Mayaud, Yves ; Gouttenoire, Adeline ; Verny, Édouard (1971-...) ; Drago, Guillaume (1960-...) ; Buisson, Jacques. juriste (1949-...) ; Allaix, Michel (19-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale de droit privé. Paris ; 2014

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9
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Thèse / Mémoire
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Essai sur le droit commun

Balat, Nicolas. juriste (1986-...) ; Grimaldi, Michel. juriste (19..-...) ; Deumier, Pascale (1972-...) ; Leveneur, Laurent (1959-...) ; Poumarède, Matthieu (1974-...) ; Rochfeld, Judith ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale de droit privé. Paris ; 2014

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10
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Thèse / Mémoire
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Le transfert de bien au décès autrement que par succession en droit international privé

Bendelac, Esther (1987-...) ; Goré, Marie ; Avout, Louis d' ; Godechot, Sara ; Heuzé, Vincent (1957-...) ; Vernieres, Christophe (1978-...) ; Université Panthéon-Assas. Paris ; École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé. Paris ; 2014

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