skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index Une nouvelle version du Catalogue est en préparation. Essayez-la dès maintenant !
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires sociales sur la sécurité sanitaire après la loi du 1er juillet 1998 [Texte imprimé] : état des lieux et perspectives en France et en Europe

Delaneau, Jean (1933-...) ; France. Sénat Commission des affaires sociales. 1958-... ; 2000

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.925-39 )(Obtenir)

2
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Rapport d'information sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes [Texte imprimé] : au nom de la commission des Affaires sociales

France. Sénat Commission des affaires sociales. 1958-... ; Gournac, Alain (1943-...) ; 2000

Impressions, 2000-

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.925-40 )(Obtenir)

3
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tome I

France. Sénat. 1958-... ; Mercier, Michel (1947-...) ; Delevoye, Jean-Paul (1947-...) ; 2000

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.925-35-1 )(Obtenir)

4
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales [Texte imprimé]. tome II. Annexes et comptes-rendus des auditions

France. Sénat. 1958-... ; Mercier, Michel (1947-...) ; Delevoye, Jean-Paul (1947-...) ; 2000

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.925-35-2 )(Obtenir)

5
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la situation des universités [Texte imprimé]

France. Sénat Commission des affaires culturelles. 1958-... ; Valade, Jacques (1930-...) ; 2004

Impressions (Sénat. 1959)

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.925-203 )(Obtenir)

6
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Rapport d'information sur l'évolution du droit de la famille

France. Sénat. 1958-... ; France. Sénat Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale. 1958-... ; Larché, Jacques (1920-...) ; 1998

Impressions. 1997-1998 / Sénat.

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (191.469 )(Obtenir)

7
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Rapport sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France [Texte imprimé]

France. Sénat. 1958-... ; Cabanel, Guy-Pierre (1927-2016) ; 2000

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.925-36-2 )(Obtenir)

8
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Rapport d'information sur les auditions publiques relatives à la proposition de loi... visant à remplacer la procédure de divorce pour faute par une procédure de divorce pour cause objective [Texte imprimé]

France. Sénat Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale. 1958-... ; Larché, Jacques (1920-...) ; 2000

Impressions, 1999-

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.925-38 )(Obtenir)

9
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Rapport d'information sur la réforme du droit de l'urbanisme à mi-parcours : fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan

France. Sénat Commission des affaires économiques et du plan. 1958-... ; Hérisson, Pierre (1945-...) ; Althapé, Louis (1947-...) ; Association française de droit des collectivités locales ; 2000

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.925-00,42 )(Obtenir)

10
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Rapport d'information sur le déminage [Texte imprimé]

France. Sénat Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale. 1958-... ; Larché, Jacques (1920-...) ; 2001

Impressions, 2000-

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.925-90 )(Obtenir)

Refine Search Results

Affiner les résultats

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.