skip to main content
Primo Advanced Search
Primo Advanced Search Query Term
Primo Advanced Search Query Term
Primo Advanced Search Query Term
Primo Advanced Search prefilters

Résultats 1 - 10 sur 117  pour Tout

Résultats 1 2 3 4 5 next page
Filtré par : Sujet: Codes supprimer
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome premier
Material Type:
Ouvrage numérisé
Ajouter au Panier

Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome premier

Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné. 1794-1853; France ; Anthoine de Saint-Joseph. 18..-.... ; 1856

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0602130446

Accès en ligne

2
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome troisième]
Material Type:
Ouvrage numérisé
Ajouter au Panier

Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome troisième]

Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné ; Anthoine de Saint-Joseph, M. ; 1856

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0602478456

Accès en ligne

3
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils (2nde partie)
Material Type:
Ouvrage numérisé
Ajouter au Panier

Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils (2nde partie)

Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853); Anthoine de Saint-Joseph (18..-....) ; 1856

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0604835462

Accès en ligne

4
Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : Édition augmentée de la Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848, comparée avec le titre VIII du livre Ier du code de commerce français / par M. Anthoine de Saint-Joseph,..
Material Type:
Ouvrage numérisé
Ajouter au Panier

Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : Édition augmentée de la Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848, comparée avec le titre VIII du livre Ier du code de commerce français / par M. Anthoine de Saint-Joseph,..

Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853) ; 1851

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0603221693

Accès en ligne

5
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
Material Type:
Ouvrage numérisé
Ajouter au Panier

Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils

Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853); Anthoine de Saint-Joseph (18..-....) ; 1856

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0604835479

Accès en ligne

6
Material Type:
Site Web
Ajouter au Panier

Portail de la loi bulgare

Accès en ligne

7
La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-quatrième
Material Type:
Ouvrage numérisé
Ajouter au Panier

La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-quatrième

Locré, Jean-Guillaume (1758-1840) ; 1831

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0605940516

Accès en ligne

8
Le droit civil français : suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C.B.M. Toullier, bâtonnier de l’Ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l'une, générale et alpabéthique des matières contenues dans les onze volumes ; l'autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome onzième
Material Type:
Ouvrage numérisé
Ajouter au Panier
9
Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier, bâtonnier de l’ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes ; l’autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome douzième
Material Type:
Ouvrage numérisé
Ajouter au Panier

Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier, bâtonnier de l’ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes ; l’autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome douzième

Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835) ; Warée, Barnabé (17..-18..). Imprimeur-libraire; Warée, Gabriel. Imprimeur-libraire ; 1823

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0604867760

Accès en ligne

10
Material Type:
Site Web
Ajouter au Panier

Biblioteca del Congreso Nacional de Chile

Accès en ligne

Résultats 1 - 10 sur 117  pour Tout

Résultats 1 2 3 4 5 next page

Refine Search Results

Affiner les résultats

Type de document 

  1. Ouvrages numérisés  (113)
  2. Sites Web  (3)
  3. Thèses et mémoires  (1)
  4. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1700  (9)
  2. 1700 à 1799  (5)
  3. 1800 à 1899  (12)
  4. 1900 à 1910  (86)
  5. Après 1910  (2)
  6. Plus d’options open sub menu

Langue 

  1. Français  (54)
  2. Indéterminée  (37)
  3. Latin  (25)
  4. Allemand  (3)
  5. Grec  (3)
  6. Italien  (1)
  7. Anglais  (1)
  8. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.