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Thèse / Mémoire
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Essai historique sur les institutions judiciaires des duchés de Lorraine et de Bar avant les réformes de Léopold Ier

Sadoul, Charles (1872-1930) ; Université de Nancy. Faculté de droit ; 1898

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2
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Thèse / Mémoire
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Essai sur les gens & les gentiles à Rome Contribution à l'étude du droit coutumier lorrain [Texte imprimé] : droit romain droit français fiefs, censives, servitudes réelles droit français

Riston, Victor (1862-19.) ; Université de Nancy. Faculté de droit ; 1887

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La nationalité française chez les musulmans de l'Algérie

Hugues, Albert ; Faculté de droit de l'Université de Paris ; 1899

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Thèse / Mémoire
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De la cession de créance [Texte imprimé]. De la transmission des titres au porteur : en droit romain en droit français

Charoy, Albert (18..-...) ; Faculté de droit de Poitiers ; 1880

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Recherches sur l'histoire des corps d'arts et métiers en Roussillon sous l'ancien régime : thèse présentée et soutenue le 28 octobre 1898

Drapé, Alphonse (18..-19.) ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1898

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Les sociétés houillères du Nord et du Pas-de-Calais : thèse présentée et soutenue le 23 décembre 1896

Cavrois, Alexandre. Baron ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1896

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Théorie générale des présomptions légales en droit privé : thèse présentée et soutenue le 25 mai 1895

Aron, Gustave ; Faculté de droit. Paris 1806-1896 ; 1895

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Des droits du vendeur d'immeubles non payé, en droit romain et en droit français [Texte imprimé]

Arnaud, M ; Université de Bourgogne. UFR de droit et science politique ; 1880

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9
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Thèse / Mémoire
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Des actes de commerce terrestres : thèse présentée et soutenue le 24 mars 1897

Appert, Pierre ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1897

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10
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Du bail à complant

Chapelard, René ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1900

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