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Filtré par : Auteur: Pothier, Robert Joseph (1699-1772) supprimer Type de document: Ouvrages supprimer
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Oeuvres de Pothier [Texte imprimé]. Tome douzième. Traités des cens, des champarts, de la garde noble et bourgeoise, du préciput légal des nobles, de l'hypothèque des substitutions et des successions

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Siffrein (17..-18.) ; 1822

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Oeuvres de Pothier : suivie d'une table de concordance des articles et des codes. Table générale des matières par ordre alphabétique

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Bugnet, Jean Joseph (1794-1866) ; Sirey, Jean

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Oeuvres de Pothier [Texte imprimé]. Tome quatrième. Traités du contrat de constitution de rente, du contrat de change, du contrat de louage et du supplément au contrat de louage

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Siffrein (17..-18.) ; Chanson, Julien-Léonard. imprimeur-libraire (17..-18.) ; 1821

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Oeuvres de Pothier

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Bugnet, Jean Joseph (1794-1866) ; 1845-1848

Coutumes d'Orléans Éloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente Traité du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de consomption, de l'usure, du "promutuum" et de l'action "condictio indebiti", des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat "negoriorum gestorum"), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles Traité de la puissance du mari, de la communauté, des donations entre mari et femme Traité des successions, donations testamentaires, donations entre vifs, substitutions et des propres Traité des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle

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Voir les exemplaires BIU Cujas  Salle du patrimoine  (25.011-8 )(Obtenir)

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Oeuvres de Pothier [Texte imprimé]. Tome neuvième. Traités du douaire et des donations

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Siffrein (17..-18.) ; Chanson, Julien-Léonard. imprimeur-libraire (17..-18.) ; 1821

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Oeuvres de Pothier [Texte imprimé]. Tome seizième.-IIe. Coutume d'Orléans

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Siffrein (17..-18.) ; 1822

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Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (87.053-16 )(Obtenir)

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Oeuvres de Pothier [Texte imprimé]. Tome dix-septième.-IIIe. Coutume d'Orléans

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Siffrein (17..-18.) ; 1822

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Accès en ligne. Exemplaires papier également disponibles

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Oeuvres de Pothier [Texte imprimé]. Tome troisième. Traités du contrat de vente et des retraits

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Siffrein (17..-18.) ; 1821

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Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (87.053-3 )(Obtenir)

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Oeuvres de Pothier [Texte imprimé]. Tome huitième. Traité de la communauté

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Siffrein (17..-18.) ; 1822

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Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (87.053-8 )(Obtenir)

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Oeuvres de Pothier [Texte imprimé]. Tome quinzième.-1er. Coutumes d'Orléans

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Siffrein (17..-18.) ; Chanson, Julien-Léonard. imprimeur-libraire (17..-18.) ; 1821

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