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Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariae

Aubry, Charles Marie Barbe Antoine (1803-1883) ; Rau, Charles Frédéric (1803-1877) ; Zachariä, Karl Salomo (1769-1843) ; Falcimaigne, Charles ; Rau, G ; Gault, M ; Bartin, Étienne (1860-1948)

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2
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Livre
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Traité théorique et pratique des dessins et modèles de fabrique [Texte imprimé]

Pouillet, Eugène (1835-1905) ; 1903

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (35.961-1 )(Obtenir)

3
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Codes et lois pour la France : l'Algérie et les colonies

France ; 1904-[06

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (55.988 )(Obtenir)

4
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Versions multiples

Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres [Texte imprimé]

Pouillet, Eugène (1835-1905)

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5
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Versions multiples

Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon [Texte imprimé]

Pouillet, Eugène (1835-1905) ; Taillefer, André ; Claro, Charles

Plusieurs versions trouvées
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6
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Livre
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Code des assurances [Texte imprimé] : commentaire pratique et complet de la Loi du 13 juillet 1930, relative au contrat d'assurance

Godart, Justin (1871-1956) ; Perraud-Charmantier, André ; 1937

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Disponible BIU Cujas  CTLES  (125.382 )(Obtenir)

7
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Thèse / Mémoire
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La réforme de la publicité foncière [Texte imprimé] : décret-loi du 30 octobre 1935 et vues d'avenir

Maraval de Bonnèry, Jean ; Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques ; 1937

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Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.018 1937-240 MAR )(Obtenir)

8
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Livre
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Traité général de la responsabilité ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats ...

Sourdat, Auguste Jean Baptiste (1820-19.) ; 1887

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Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (26.297 1887-2 )(Obtenir)

9
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Lois de la procédure civile et commerciale

Carré, Guillaume-Louis-Justin (1777-1832) ; Chauveau, Adolphe (1802-1868) ; Dutruc, Gustave (1823-1898) ; Tambour, Ernest (18..-1922) ; 1880-96

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Accès en ligne. Exemplaires papier également disponibles

10
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Livre
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Régime légal des propriétés riveraines des chemins de fer

Féraud-Giraud, Louis-Joseph-Delphin (1819-1908) ; 1898

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (34.099 )(Obtenir)

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