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Cérémonies publiques [Texte imprimé] : préséances, honneurs civils et militaires

France ; 1989

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Cnvention collective nationale du 17 décembre 1976 (étendue par arrêté du 3 novembre 1977), Cabinets de conseils juridiques, personnel et collaborateurs salariés [Texte imprimé]

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. 1988-1995 ; 1988

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3149,éd.1988 )(Obtenir)

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Code rural. 01. livre Ier (nouveau), l'aménagement et l'équipement de l'espace rural, [parties législative et réglementaire]

France ; France. Commission supérieure de codification ; 1993

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.914-6-1 Ed. 1993 )(Obtenir)

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Code rural. 03. livre III (nouveau), l'exploitation agricole, [partie législative]

France ; France. Commission supérieure de codification ; 1994

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.914-6,III ed.1994 )(Obtenir)

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Code rural. 08. livre VIII (nouveau), enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (partie législative)

France ; France. Commission supérieure de codification ; 1994

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.914-6,VIII ed.1994 )(Obtenir)

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Code rural. 08. Livre VIII (nouveau), enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (parties législative et règlementaire

France ; France. Commission supérieure de codification ; 1996

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.914-6-VIII,Ed.96 )(Obtenir)

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Constitution [Texte imprimé] : Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics

France

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Convention collective nationale, Avocats personnel salarié [Texte imprimé]

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. 1988-1995 ; 1989

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3078,éd.1989 )(Obtenir)

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Convention collective nationale, Cabinets de courtage d'assurances et/ou de réassurances [Texte imprimé]

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. 1988-1995 ; 1989

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Huissiers de justice : personnel convention collective nationale

France. Ministère du travail ; 1989

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