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Substances vénéneuses : législation, réglementation, tableaux et exonérations ed. mise à jour au 20 juillet 1979

France. Ministère de l'intérieur ; 1979

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Convention collective nationale de travail, Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées [Texte imprimé]

France. Ministère de l'agriculture. 1974-1988 ; 1987

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3602,éd.1987 )(Obtenir)

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Nomenclatures d'activités et de produits 1973

France. Ministère de l'économie et des finances ; 1980

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Décentralisation [Texte imprimé] : communes, départements, régions textes de référence 2 mars 1982-2 mars 1984

France. Ministère de l'intérieur. ....-1981 ; France ; 1984

Compétences Institutions Statuts particuliers

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (161.303-3 )(Obtenir)

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Convention collective nationale de travail, Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées [Texte imprimé]

France. Ministère de l'agriculture et de la forêt ; 1989

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3602,éd.1989 )(Obtenir)

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Pharmacie d'officine : convention collective nationale du 3 décembre 1997 (étendue par arrêté du 13 août 1998)

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité ; 1999

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3052 ed.1999 )(Obtenir)

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Convention collective nationale, Cabinets de courtage d'assurances et/ou de réassurances [Texte imprimé]

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. 1988-1995 ; 1989

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3110,éd.1989 )(Obtenir)

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Convention collective nationale, Maisons à succursales de vente au détail d'habillement [Texte imprimé]

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. 1988-1995 ; 1988

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3065,éd.1988 )(Obtenir)

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Convention collective nationale du 10 juin 1988 (étendu par arrêté du 16 mars 1989), Oganismes de formation [Texte imprimé]

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. 1988-1995 ; 1989

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3249,éd.1989 )(Obtenir)

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Cnvention collective nationale du 17 décembre 1976 (étendue par arrêté du 3 novembre 1977), Cabinets de conseils juridiques, personnel et collaborateurs salariés [Texte imprimé]

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. 1988-1995 ; 1988

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.732-3149,éd.1988 )(Obtenir)

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