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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du Groupe d'étude de l'énergie sur les Actes du colloque "Énergie, quelle politique française pour la prochaine législature" organisé par le Sénat le 26 juin 2002 [Texte imprimé]

France. Sénat Commission des affaires économiques et du plan. 1958-... ; Larcher, Gérard (1949-...) ; Revol, Henri (1936-...) ; 2002

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Délégation du Sénat pour la planification sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990 [Texte imprimé]

France. Sénat Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation. 1958-... ; France. Sénat Délégation pour la planification. 1958-... ; Marini, Philippe (1950-...) ; Bourdin, Joël (1938-...) ; 2003

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle [Texte imprimé]

France. Sénat Commission des affaires culturelles. 1958-... ; Valade, Jacques (1930-...) ; 2004

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et des finances publiques à moyen terme, 2005-2009 [Texte imprimé]

France. Sénat Délégation pour la planification. 1958-... ; Bourdin, Joël (1938-...) ; 2004

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L'Evaluation des politiques publiques par le Parlement

France. Sénat Division des études de législation comparée. 1958-... ; 1995

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 4 au 12 juillet 2001 par une délégation chargée d'étudier la politique sanitaire de la République socialiste du Viêt-Nam [Texte imprimé]

France. Sénat Commission des affaires sociales. 1958-... ; Gournac, Alain (1943-...) ; 2001-2002

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Rapport d'information fait au nom de la Mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985... [Texte imprimé]. Tome 1. rapport

France. Sénat. 1958-... ; Blanc, Jacques (1939-...) ; Amoudry, Jean-Paul (1950-...) ; 2002

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Rapport d'information fait au nom de la Mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985... [Texte imprimé]. 2. auditions

France. Sénat. 1958-... ; Blanc, Jacques (1939-...) ; Amoudry, Jean-Paul (1950-...) ; 2002

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et du Groupe d'études sur les problèmatiques de l'enfance et de l'adolescence sur l'adolescence en crise [Texte imprimé]

France. Sénat Commission des affaires sociales. 1958-... ; Lorrain, Jean-Louis ; 2003

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Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée à Berlin du 10 au 12 décembre 2003 [Texte imprimé]

France. Sénat Commission des affaires culturelles. 1958-... ; 2004

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