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Thèse / Mémoire
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Les prescriptions en matière de droits d'enregistrement [Texte imprimé]

Gentil-Baichis, Robert de ; Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques ; 1935

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2
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Droits d'auteur et cinéma

Huret, Marcel ; Le Balle, Robert ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968

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3
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Contribution historique à l'étude des droits d'auteur

Dock, Marie-Claude ; Gaudemet, Jean (1908-2001) ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968

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4
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Versions multiples

L'oeuvre cinématographique et les droits d'auteur [Texte imprimé] : étude de droit français, de droit comparé et des conventions internationales

Ruszkowski, Andrzej ; Université de Lille. Faculté de droit et de lettres

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5
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Thèse / Mémoire
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Les Droits d'auteur et la communauté entre époux [Texte imprimé]

Robert, James ; Université de Nancy. Faculté de droit ; 1912

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Livre
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Principes et technique des droits d'enregistrement. Tome I. Les principes

Pilon, Eustache ; 1929

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7
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L'évolution des droits d'enregistrement de 1892 à 1912 [Texte imprimé]

Maison, Julien ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1912

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8
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Thèse / Mémoire
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Le principe "non bis in idem" et les droits d'enregistrement

Harmel, Pierre (1911-2009) ; 1942

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Thèse / Mémoire
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La répétition de l'indû en ce qui concerne les droits d'enregistrement

Lebeau, Louis-Frédéric ; Université d'Alger. 1909-1962 ; Université d'Alger. Faculté de droit ; 1930

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10
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Thèse / Mémoire
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De la revendication en droit romain Des droits d'usage dans les forêts

Montrol, Henri-Arthur de ; Faculté de droit. Paris 1806-1896 ; 1861

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