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Associations [Texte imprimé]

France

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Commerce et aménagement du territoire [Texte imprimé] : interventions de l'État en faveur du commerce

France ; 1997

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Les compétences juridiques du préfet [Texte imprimé] : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome I

France. Ministère de l'intérieur Service de l'information et des relations publiques. 1995- ; Vieu, Jean-Pascal ; Abecassis, Anne-Marie ; 1997

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1639-1A,Ed 1997 )(Obtenir)

4
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Le divorce et la séparation de corps [Texte imprimé] : les différents cas, les procédures, les conséquences

France ; 1997

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1697A ed.1997 )(Obtenir)

5
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Établissements d'enseignement privés [Texte imprimé] : rapports avec l'État loi n° 59-1557 du 31 décembre 1959

France ; 1997

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1158 ed.1997 )(Obtenir)

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La filiation [Texte imprimé] : légitime, naturelle, adoption, procréation médicalement assistée

France ; 1997

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1696,Ed. 1997 )(Obtenir)

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La gestion budgétaire et la programmation au ministère de la Défense [Texte imprimé] : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations juin 1997

France. Cour des comptes ; 1997

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Installations classées pour la protection de l'environnement [Texte imprimé]. Tome I. Textes généraux, nomenclature

France

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Les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises [Texte imprimé] : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes

France. Cour des comptes ; 1996

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Les musées nationaux et les collections nationales d'oeuvres d'art [Texte imprimé] : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et établissements publics février 1997

France. Cour des comptes ; 1997

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (96.616-4322A )(Obtenir)

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