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Les musées de l'Éducation nationale : mission d'étude et de réflexion

France. Ministère de l'éducation nationale. 1991-1992 ; Héritier, Françoise (1933-2017) ; DL 1991

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Les conditions du développement du marché de l'art en France [Texte imprimé] : analyse et propositions

France. Ministère de l'éducation nationale et de la culture ; Observatoire des mouvements internationaux d'oeuvres d'art. France ; Chandernagor, André (1921-...) ; 1994

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Comptes de l'emploi [Texte imprimé] : données physico-financières 1973-1980 rapport au Ministre de l'emploi

France. Ministère de l'emploi ; 1982

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Les téléservices en France [Texte imprimé] : quels marchés pour les autoroutes de l'information ?

France. Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ; France. Ministère des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat ; Breton, Thierry (1955-...) ; DL 1994

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De la précarité à la mobilité [Texte imprimé] : vers une sécurité sociale professionnelle rapport au Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et au Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Cahuc, Pierre ; Kramarz, Francis ; France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale ; 2004

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La technologie et l'innovation [Texte imprimé] : rapport au Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et au Secrétaire d'État à l'industrie

France. Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie. 1997-2000 ; France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; France. Secrétariat d'Etat à l'industrie ; Guillaume, Henri (1943-...) ; impr. 1998

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Déchet[s] municipaux [Texte imprimé] : coopérer pour prévenir rapport au Ministre de l'environnement

France. Ministère de l'environnement. 1991-1997 ; France. Ministère de l'environnement Cellule de prospective et stratégie. 1991-1997 ; Dron, Dominique (1960-...) ; impr. 1997

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Investir dans les associations pour réussir l'intégration Charte des droits et devoirs du citoyen français De la neutralité religieuse dans l'entreprise [Texte imprimé] : rapport d'activité de la Mission Laïcité rapport au Premier ministre 2011-2012 ; [et au Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration]

France. Premier ministre ; France. Haut conseil à l'intégration ; France. Ministère de l'intérieur, de l'Outre-Mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. 2010-... ; 2012

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L'impact de la concurrence sur l'emploi dans le secteur agricole [Texte imprimé] : étude comparée au niveau européen rapport au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

France. Ministère de l'agriculture et de la pêche. 2005-... ; Le Guen, Jacques (1958-...) ; 2005

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Débat public et infrastructures de transport

France. Ministère de l'environnement Cellule de prospective et stratégie. 1991-1997 ; France. Ministère de l'environnement. 1991-1997 ; Réocreux, Anne ; Dron, Dominique (1960-...) ; 1996

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