skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Résultats 1 2 3 next page
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Versions multiples

Le budget fonctionnel en France

Grangé, Jacques-Edmond ; Trotabas, Louis (1898-1985) ; Colliard, Claude-Albert (1913-1990)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

2
Material Type:
Versions multiples

Rationalité économique et décisions fiscales

Heckly, Christophe ; Austruy, Jacques ; Bilger, Pierre (1940-...)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 3 versions

3
Material Type:
Versions multiples

L'application du droit privé en matière fiscale : recherches sur la véritable place du droit privé dans le système fiscal français

Pujol, Jean (1943-...) ; Schmidt, Jean (1929-...)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

4
Material Type:
Versions multiples

La non-obligation de dépenser [Texte imprimé]

Conan, Matthieu ; Tallineau, Lucile

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

5
Material Type:
Versions multiples

Le sursis au paiement de l'impôt

Buisson, Jacques (1943-...) ; Gaudemet, Paul Marie ; Molinier, Joël (1944-...)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

6
Material Type:
Versions multiples

Les comptes spéciaux du Trésor

Kouévi, Amavi ; Molinier, Joël (1944-...)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

7
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La notion d'évasion fiscale en droit interne français

Robbez Masson, Charles (1953-...) ; Cozian, Maurice (1936-2008) ; 1990

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (99.152-29 )(Obtenir)

8
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La réclamation préalable devant le service des impôts

Noël, Gilles ; Jacquot, Henri (1937-...) ; Lamarque, Jean (1932-...) ; 1985, cop. 1985

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (99.152-21 )(Obtenir)

9
Material Type:
Versions multiples

Essai sur les difficultés d'application du droit fiscal français : la vraisemblance et l'équité

Losappio, Philippe ; Schmidt, Jean (1929-...) ; Le Gall, Jean-Pierre (1937-...)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

10
Material Type:
Versions multiples

Histoire du vocabulaire fiscal

Agron, Laure ; Cozian, Maurice (1936-2008)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 3 versions

Résultats 1 2 3 next page

Refine Search Results

Affiner les résultats

Type de document 

  1. Ouvrages  (29)
  2. Thèses et mémoires  (1)
  3. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1968  (5)
  2. 1968 à 1980  (5)
  3. 1981 à 1988  (5)
  4. 1989 à 2000  (9)
  5. Après 2000  (6)
  6. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.