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Rapport d'information sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe [Texte imprimé] : au nom de la délégation pour l'Union européenne

France. Sénat. 1958-... ; Montesquiou, Aymeri de (1942-...) ; 2000

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Rapport du Groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale [Texte imprimé]

France. Sénat. 1958-... ; Hoeffel, Daniel (1929-...) ; 2002

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Constitution européenne [Texte imprimé]. Comparaison avec les traités en vigueur

France. Sénat Service des affaires européennes. 1958-... ; 2004

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales [du Sénat] à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane [Texte imprimé]

France. Sénat Commission des affaires sociales. 1958-... ; 2000

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Rapport d'information sur les résultats d'une projection à moyen terme de l'économie française (1994-2000) [Texte imprimé] : tendances macroéconomiques et perspectives pour les finances publiques

France. Sénat. 1958-... ; Barbier, Bernard (1924-1998) ; 1995

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (259.505A )(Obtenir)

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Rapport d'information sur l'avenir des agences de l'eau

France. Sénat. 1958-... ; François-Poncet, Jean (1928-2012) ; 1998

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (193.918 )(Obtenir)

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Rapport d'information sur le développement de l'actionnariat salarié [Texte imprimé]

Chérioux, Jean (1928-...) ; France. Sénat Commission des affaires sociales. 1958-... ; 1999

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.925-10 )(Obtenir)

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Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme [Texte imprimé] : 2000-2005 fait au nom de la Délégation du Sénat pour la Planification

France. Sénat Délégation pour la planification. 1958-... ; Bourdin, Joël (1938-...) ; 2000

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.925-00,48 )(Obtenir)

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme [Texte imprimé] : 2001-2006

Bourdin, Joël (1938-...) ; France. Sénat Délégation pour la planification. 1958-... ; 2001

Impressions (Sénat. 1959)

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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les déterminants de l'investissement [Texte imprimé]

France. Sénat Délégation pour la planification. 1958-... ; Kerguéris, Joseph (1938-...) ; 2002

Impressions (Sénat. 1959)

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