skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Avis de l'architecte des Bâtiments de France [Texte imprimé] : dans l'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation du sol

France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme. 1985-1996 ; Société de conseil en urbanisme, réalisations, études. Le Vésinet, Yvelines ; 1991

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (96.616-4180,1 éd. 1991 )(Obtenir)

2
Material Type:
Versions multiples

Code de l'urbanisme

France ; France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme. 1985-1996

Plusieurs versions trouvées
Il y a 34 versions

3
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Code de l'urbanisme : édition mise á jour au 15 juin 1989

France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme. 1985-1996 ; 1989

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (22.917 )(Obtenir)

4
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Code de l'urbanisme : Parties législative, réglementaire et arrêtés edition préparée en collaboration

France ; France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme. 1985-1996 ; 1998

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.914-18, Ed. 98 )(Obtenir)

5
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral [Texte imprimé]

France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme. 1985-1996 ; Yousry, L ; Société de conseil en urbanisme, réalisations, études. Le Vésinet, Yvelines ; 1992

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (96.616-4180 )(Obtenir)

6
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne [Texte imprimé] : dispositions en matière d'urbanisme

France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme. 1985-1996 ; 1993

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (96.616-4180,4A )(Obtenir)

7
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La notion de compatibilité dans le droit de l'urbanisme [Texte imprimé]

Yousry, L ; France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme. 1985-1996 ; 1991

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (96.616-4180,2, éd. 1991 )(Obtenir)

8
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La notion d'économie générale des POS [Texte imprimé] : juillet 1995

France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme. 1985-1996 ; Hocreitère, Patrick ; Société de conseil en urbanisme, réalisations, études. Le Vésinet, Yvelines ; 1995

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (96.616-4180,6 )(Obtenir)

Refine Search Results

Affiner les résultats

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1990  (1)
  2. 1990 à 1990  (1)
  3. 1991 à 1991  (2)
  4. 1992 à 1993  (2)
  5. Après 1993  (2)
  6. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.