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Cahier des clauses comptables applicables à la détermination des coûts de revient des prestations des sociétés d'ingénierie, des bureaux d'études, des ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils [Texte imprimé]

France. Commission centrale des marchés ; 1986

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.658-2020,éd.1986 )(Obtenir)

2
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Marchés publics, cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services [Texte imprimé]

France. Commission centrale des marchés ; 1990

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.658-2014,éd.1986 )(Obtenir)

3
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Marchés publics : cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles, décret n°78-1306 du 26 décembre 1978

France. Commission centrale des marchés ; France. Journal officiel de la République française ; 1999

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.658-2012,ed.1999 )(Obtenir)

5
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Marchés publics [Texte imprimé] : cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de contrôle technique décret no 92-1186 du 30 octobre 1992

France. Commission centrale des marchés ; 1993

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.658-2024,éd.1993 )(Obtenir)

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Marchés publics [Texte imprimé] : Décret n° 93-1164 du 11 octobre 1993. Cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.)

France. Commission centrale des marchés ; 1994

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.658-2018,éd.1994 )(Obtenir)

8
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Livre
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Marchés publics de travaux : Approbation du cahier des clauses administratives générales (décret nr 76-87 du 21 janvier 1976 modifié)

France. Commission centrale des marchés ; 1995

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.658-2006 ED 1991 )(Obtenir)

9
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Marchés publics de travaux [Texte imprimé] : guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre

France. Commission centrale des marchés

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Marchés publics industriels [Texte imprimé] : cahier des clauses administratives générales

France. Commission centrale des marchés

Plusieurs versions trouvées
Il y a 3 versions

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