Result Number | Material Type | Add to My Shelf Action | Record Details and Options |
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Material Type: Versions multiples
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Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle [Texte imprimé]Boitard, Joseph-Edouard ; Linage, Gustave de ; FrancePlusieurs versions trouvéesPour voir, cliquer sur le titre ou sur le lien ci-dessous |
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Constitution Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publicsFrancePlusieurs versions trouvéesPour voir, cliquer sur le titre ou sur le lien ci-dessous |
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Code civil des Français : édition originale et seule officielleFrancePlusieurs versions trouvéesPour voir, cliquer sur le titre ou sur le lien ci-dessous |
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Toutes les questions pratiques sur les baux d'habitation et professionnelsVoulet, Jacques ; FrancePlusieurs versions trouvéesPour voir, cliquer sur le titre ou sur le lien ci-dessous |
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Codes d'audience suivi des lois, ordonnances et décrets usuelsFrance ; DallozPlusieurs versions trouvéesPour voir, cliquer sur le titre ou sur le lien ci-dessous |
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Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations : livret comparatifFrance ; Leveneur, Laurent (1959-...)Plusieurs versions trouvéesPour voir, cliquer sur le titre ou sur le lien ci-dessous |
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Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme [Texte imprimé]FrancePlusieurs versions trouvéesPour voir, cliquer sur le titre ou sur le lien ci-dessous |
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Code électoralFrance ; FrancePlusieurs versions trouvéesPour voir, cliquer sur le titre ou sur le lien ci-dessous |
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La Constitution [Texte imprimé]France ; Carcassonne, Guy (1951-2013)Plusieurs versions trouvéesPour voir, cliquer sur le titre ou sur le lien ci-dessous |
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Code pénal : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications DallozFrancePlusieurs versions trouvéesPour voir, cliquer sur le titre ou sur le lien ci-dessous |