skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Versions multiples

La compétence de nomination du Président de la Cinquième république

Sponchiado, Lucie (1987-...) ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Cohendet, Marie-Anne (1959-...) ; Le Divellec, Armel ; Jan, Pascal ; Belloubet-Frier, Nicole (1955-...) ; Morabito, Marcel ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

2
Material Type:
Versions multiples

L'obligation d'étude d'impact des projets de loi

Combrade, Bertrand-Léo (1984-...) ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Gicquel, Jean (1937-...) ; Levade, Anne (1970-...) ; Blachèr, Philippe (1970-...) ; Perroud, Thomas (1978-...) ; Bergougnous, Georges ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris

Plusieurs versions trouvées
Il y a 2 versions

3
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Les autorités de régulation des services publics en réseaux : Argentine, France une étude comparée

Kurlat Aimar, José Sebastián (1982-...) ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Balbín, Carlos F ; Janicot, Laetitia ; Sabsay, Daniel (19..-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; Universidad de Buenos Aires ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris ; 2016

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

4
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Les métropoles au prisme du modèle territorial français

Regourd, Cécile ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Caillosse, Jacques (1945-...) ; Kada, Nicolas. juriste (1973-…) ; Faure, Bertrand (1965-...) ; Lucarelli, Alberto (1963-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris ; 2018

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

5
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Le changement de circonstances dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Kouomou Simo, Landry (1986-...) ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Gicquel, Jean (1937-...) ; Disant, Mathieu (1978-...) ; Poulet, Florian. juriste (19..-…) ; Éveillard, Gweltaz (1976-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris ; 2017

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

6
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

La représentation d'un intérêt local autonome : le système de gouvernement municipal portugais

Zbyszewski, Jean (1956-...) ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Gicquel, Jean (1937-...) ; Gouveia, Jorge Bacelar (1966-...) ; Long, Martine. juriste (1965-…) ; Kada, Nicolas. juriste (1973-…) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris ; 2017

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

7
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Les actions collectives en droit brésilien et en droit colombien

Costa, Thales Morais da (1977-...) ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Ferraz Júnior, Tércio Sampaio ; Fromont, Michel (1933-...) ; Pfersmann, Otto (1954-...) ; Hourquebie, Fabrice ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; Universidade Federal de São Paulo (Brésil) ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris ; 2017

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

8
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Les travaux préparatoires dans l'interprétation constitutionnelle finaliste des normes : essai de définition, perspective historique d'un débat juridique ancien, signification et effet d'une stratégie interprétative jurisprudentielle en droit constitutionnel

Surin, Serge (1985-...) ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Gicquel, Jean (1937-...) ; Türk, Pauline (1976-...) ; Faure, Bertrand (1965-...) ; Bergougnous, Georges ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne. Paris ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris ; 2017

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

9
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Les régimes de transition en Afrique subsaharienne francophone

Holo, Guy-Fabrice (1990-...) ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Gaudusson, Jean de. juriste (1942-...) ; Aivo, Frédéric Joël (1973-..) ; Levade, Anne. juriste (1970-...) ; Atangana Amougou, Jean-Louis ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris ; 2017

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

10
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Les normes de concrétisation dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Heitzmann-Patin, Mathilde (1988-...) ; Verpeaux, Michel (1950-...) ; Mathieu, Bertrand (1956-...) ; Bonnet, Julien (1980-...) ; Disant, Mathieu (1978-...) ; Belloubet-Frier, Nicole (1955-...) ; Université Panthéon-Sorbonne. Paris ; École doctorale de droit de la Sorbonne. Paris 2015-... ; Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris ; 2017

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Accès en ligne

Refine Search Results

Affiner les résultats

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.