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Oeuvres de Pothier : suivie d'une table de concordance des articles et des codes. Table générale des matières par ordre alphabétique

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Bugnet, Jean Joseph (1794-1866) ; Sirey, Jean

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Oeuvres de Pothier

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ; Bugnet, Jean Joseph (1794-1866) ; 1845-1848

Coutumes d'Orléans Éloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente Traité du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de consomption, de l'usure, du "promutuum" et de l'action "condictio indebiti", des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat "negoriorum gestorum"), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles Traité de la puissance du mari, de la communauté, des donations entre mari et femme Traité des successions, donations testamentaires, donations entre vifs, substitutions et des propres Traité des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle

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De cet auteur:

  1. Bugnet, Jean Joseph (1794-1866)
  2. Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  3. Sirey, Jean

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