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Filtré par : Auteur: France. Conseil économique et social supprimer Date de publication: 1987 à 1992 supprimer
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Le chômage de longue durée : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 29 mai 1991 scrutins, déclarations des groupes

France. Conseil économique et social ; Leray, Roger (1921-1991) ; 1991

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L'information économiques et sociale : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 29 janvier 1992 scrutins, déclarations des groupes

France. Conseil économique et social ; Laroche-Brion, Jacqueline ; 1992

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La situation des handicapés profonds : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 8 juillet 1992 scrutins, déclarations des groupes

France. Conseil économique et social ; Creton, Michel (1942-...) ; 1992

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La décentralisation et la répartition des compétences entre les collectivités territoriales : rapport présenté au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire

France. Conseil économique et social ; Raymond, Alex ; 1991

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Projet de loi d'orientation pour la ville : projet d'avis présenté au nom de la section du cadre de vie [10 Avril 1991]

France. Conseil économique et social ; Lair, Marcel ; 1991

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Développement des phénomènes de communication et participation à la vie locale : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 9 janvier 1991 scrutins, déclarations des groupes

France. Conseil économique et social ; Castagnet, Michel ; 1991

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Le problème du cumul emploi-retraite : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 27 novembre 1991 scrutins, déclarations des groupes

France. Conseil économique et social ; Chevalier, Bernard (1956-...) ; 1991

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L'adoption : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 octobre 1990 scrutins, déclarations des groupes

France. Conseil économique et social ; Burnel, Roger (1926-...) ; 1990

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Restauration hors foyer : économie et sécurité alimentaire avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 juin 1991 scrutins, déclarations des groupes

France. Conseil économique et social ; Rabardel, Daniel (1942-...) ; 1991

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L'Essor et l'avenir du bénévolat, facteur d'amélioration de la qualité de la vie [Texte imprimé] : [séances des 13 et 14 juin 1989]

France. Conseil économique et social ; Chéroutre, Marie-Thérèse ; 1989

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