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Marchés publics : Peinture, vernis et produits connexes. Définition d'une procédure d'homologation. Circulaire du 5 juillet 1971. (Journal officiel du 14 septembre 1971)

France. Ministère de l'économie et des finances ; 1971

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2
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Marchés publics : Groupes électrogènes pour installations fixes. Installation sur place. Spécifications techniques

France. Ministère de l'économie et des finances ; 1969

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3
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Zones d'aménagement différé : Circulaire no 72-137 du 23 août 1972

France. Ministère des transports ; France. Ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement, du logement et du tourisme, Paris ; 1972

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (59.779-14 )(Obtenir)

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Marchés publics : Peintures, vernis et produits connexes. Emballages unifiés et marquages. Fascicule GPEM/PV-P70. Décision no 11

France. Ministère de l'économie et des finances Commission centrale des marchés Groupe permanent d'étude des marchés de peintures, vernis et produits connexes ; 1974

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.659-5558 )(Obtenir)

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Convention collective nationale du personnel des agents immobiliers et des mandataires en vente de fonds de commerce : . Edition mise à jour au.. 1971. 15 août

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population. 1969-1972 ; 1971

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.940-1159A )(Obtenir)

6
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Code du travail [Texte imprimé]

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population. 1973-1974 ; 1973

Journal officiel de la République française. Lois et décrets

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Indisponible BIU Cujas  Annexe  (9.803 Z-4 )(Obtenir)

7
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Versions multiples

Convention collective nationale de l'ameublement [Texte imprimé]

France. Ministère des affaires sociales. 1966-1969

Plusieurs versions trouvées
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8
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Marchés de l'Etat : cahier des prescriptions communes applicables aux marchés publics de matériels destinés au traitement de l'information (décret du 21 janvier 1976)

France. Groupe permanent d'étude des marchés de matériels mécaniques, électriques et électroniques ; 1976

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.658-2005-1 )(Obtenir)

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Marchés publics : Produits prêts à l'emploi. Caractéristiques physiques : méthodes communes de mesure ou de détermination. Fascicule GPEM/PV-P09. Décision no 12

France. Commission centrale des marchés ; France. Groupe permanent d'étude des marchés de peintures, vernis et produits connexes ; 1974

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (99.659-5556 )(Obtenir)

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Marchés publics : Spécifications de matières premières. Décisions nos 15, 16, 17, 19, 25 et 26

France. Commission centrale des marchés ; France. Groupe permanent d'étude des marchés de peintures, vernis et produits connexes ; 1974

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