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1
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Périodique
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Bulletin officiel de l'Administration générale des services du Ministère de la France d'Outre-mer [Texte imprimé]

France. Ministère de la France d'Outre-mer ; 1959-1963

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Disponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (45.394 )(Obtenir)

2
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Livre
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Recueil des instructions données aux ambassadeurs et ministres de France depuis les traités de Westphalie jusqu'à la Révolution française. XXVII Tome quatrième. Espagne Volume complémentaire

Ozanam, Didier (1922-...) ; France. Commission des archives diplomatiques ; 1960

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Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (30.980-1-27 )(Obtenir)

3
Material Type:
Livre
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Conférence des ministres de la justice des Etats africains d'expression française, de Madagascar et de la France [Texte imprimé] : 2, 3 et 4 mai 1963

1963

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Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (30.189 )(Obtenir)

4
Material Type:
Livre
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Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime

Vilar-Berrogain, Gabrielle (1904-1976) ; France. Direction des archives ; 1958

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Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (215.886 (Usuels) )(Obtenir)

5
Cours de droit civil : partie professée par Jean Carbonnier
Material Type:
Ouvrage numérisé
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Cours de droit civil : partie professée par Jean Carbonnier

Carbonnier, Jean (1908-2003) ; Union nationale des étudiants de France ; 1956

Bibl. Interuniversitaire Cujas 0603550786

Accès en ligne

6
Material Type:
Livre
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Le fonds du Conseil d'État du Roi aux Archives nationales [Texte imprimé] : guide des recherches

Archives nationales. France ; Antoine, Michel (1925-2015) ; Braibant, Charles (1889-1976) ; Archives Nationales. Paris ; 1955

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Disponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (55.569-3A )(Obtenir)

7
Material Type:
Livre
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Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien régime

Braibant, Charles (1889-1976) ; Archives nationales. France ; 1958

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (215.885A )(Obtenir)

8
Material Type:
Livre
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La responsabilité des personnes morales publiques et privées [Texte imprimé] : considérations sur la nature et le fondement de la responsabilité du fait d'autrui

Guyénot, Jean ; Carbonnier, Jean (1908-2003) ; 1959

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Disponible BIU Cujas  Magasin 1er sous-sol  (46.333-31B )(Obtenir)

9
Material Type:
Périodique
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Recueil des lois et des résolutions adoptées par l'Assemblée nationale [Texte imprimé]

France. Assemblée nationale. 1958-... ; 1958-2009

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Voir les exemplaires BIU Cujas  Magasin 1er sous-sol  (23.456 )(Obtenir)

10
Material Type:
Livre
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Études de droit public

Amselek, Paul ; Buffelan-Lanore, Jean-Paul (1931-2011) ; Cathelineau, Jean (1936-1995) ; Rivero, Jean (1910-2001) ; DL 1964

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Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (143.761B )(Obtenir)

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