skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index
Filtré par : Editeur: Dalloz supprimer Date de publication: Avant 1968 supprimer
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Étude de quelques droits de l'État et des particuliers dans la radiophonie [Texte imprimé]

Saudemont, André ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques. 1896-1968 ; 1927

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 1er sous-sol  (45.059 1927-35 SAU )(Obtenir)

2
Material Type:
Versions multiples

Libertés publiques [Texte imprimé]

Colliard, Claude-Albert (1913-1990)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 7 versions

3
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Code de l'enregistrement du timbre des droits d'hypothèque, des droits de greffe, de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières, etc...

s.d

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (98.306A, éd. 1924 )(Obtenir)

4
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Faculté de droit de l'Université de Paris. Les "Operae liberti", contribution à l'histoire des droits de patronat

Lambert, Jacques ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques ; 1934

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 1er sous-sol  (45.059 1934-80 LAM )(Obtenir)

5
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Les aspects constitutionnels des libertés publiques aux États-Unis : conférences données à ̀la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Paris, février 1964

Angell, Ernest (1889-1973) ; 1964

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (142.573 )(Obtenir)

6
Material Type:
Thèse / Mémoire
Ajouter au Panier

Faculté de droit de l'Université de Nancy. Les Droits des auteurs de découvertes ou d'inventions scientifiques ; essai de philosophie et de technique juridiques, suivi d'une proposition de loi

Munier, Suzanne-Th ; Université de Nancy. Faculté de droit ; 1925

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Réserve  (70.014 1925-71 MUN )(Obtenir)

7
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Traité pratique de l'impôt sur le chiffre d'affaires des taxes de luxe, des droits d'enregistrement et de timbre et autres taxes (art. 24 à 28, 32, 36 à 47 et 54 à 114 de la loi du 25 juin 1920.), au courant de la loi du 31 juillet 1920 et des décrets ou arrêtés intervenus jusqu'au 1er décembre 1920 [Texte imprimé]

Besson, Emmanuel ; 1921

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (14.317 )(Obtenir)

Refine Search Results

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.