skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index

Résultats 41 - 50 sur 134  pour Tout

previous page 3 4 Résultats 5 6 7 next page
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
41
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La responsabilité pénale des décideurs publics : rapport au garde des Sceaux

Massot, Jean (1935-...) ; France. Ministère de la justice ; 2000

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (96.564-361 )(Obtenir)

42
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La nouvelle architecture judiciaire [Texte imprimé] : des palais de justice modernes pour une nouvelle image de la Justice recueil d'impressions et d'éclairages à l'occasion du colloque de Nanterre, 12 mai 2000

France. Ministère de la justice Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement ; 2002

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (504.886 )(Obtenir)

43
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Code de la nationalité française suivi de documents annexes [Texte imprimé] : (Exécution de l'art. 13 de l'ordonnance du 19 oct. 1945). II. Partie documentaire

France. Ministère de la Justice ; 1946

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (18.329-2 )(Obtenir)

44
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription [Texte imprimé]

France. Ministère de la justice ; Catala, Pierre (1930-2012) ; DL 2006

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (514.940B )(Obtenir)

45
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Recueil des interrogatoires subis par le Général Moreau : des interrogatoires de quelques-uns de ses co-accusés, des procès-verbaux de confrontation, et autres pièces produites au soutien de l'accusation dirigée contre ce général

Seine Tribunal criminel et spécial 1804 ; France. Ministère de la justice ; 1804

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (54.502 )(Obtenir)

46
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Bibliothèque du Comité de législation étrangère : catalogue, juillet 1879

France. Comité de législation étrangère et de droit international ; France. Ministère de la justice ; 1879

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (28.394 )(Obtenir)

47
Material Type:
Périodique
Ajouter au Panier

Bulletin de l'Administration pénitentiaire : lois, décrets, instructions, etc

France. Ministère de la justice ; 1912-1948

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Voir les exemplaires     (Obtenir)

48
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

L'évolution des pratiques de consultation juridique [Texte imprimé] : enquête exploratoire

France. Ministère de la justice Service de coordination de la recherche ; Arocena, José ; Tixier, Pierre Éric ; 1981

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (21.534 )(Obtenir)

49
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Libération sans retour ? : devenir judiciaire d'une cohorte de sortants de prison condamnés à une peine à temps de 3 ans ou plus

Kensey, Annie (1953-...) ; Tournier, Pierre-Victor (1950-...) ; France. Ministère de la justice ; 1994

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (179.652 )(Obtenir)

50
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

La Transformation des relations entre l'administration et les usagers [Texte imprimé]

Wiener, Céline ; France. Ministère de la justice ; France. Commissariat général du plan ; France. Ministère de l'éducation nationale ; Institut français des sciences administratives ; 1988

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Disponible BIU Cujas  Magasin 2ème sous-sol  (211.430 )(Obtenir)

Résultats 41 - 50 sur 134  pour Tout

previous page 3 4 Résultats 5 6 7 next page

Refine Search Results

Affiner les résultats

Type de document 

  1. Ouvrages  (117)
  2. Revues  (17)
  3. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1972  (18)
  2. 1972 à 1980  (23)
  3. 1981 à 1990  (32)
  4. 1991 à 2001  (44)
  5. Après 2001  (16)
  6. Plus d’options open sub menu

Pays de publication 

  1. France  (128)
  2. Belgique  (2)
  3. Allemagne  (1)
  4. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.