skip to main content
Afficher les résultats avec Afficher les résultats avec Index

Résultats 21 - 30 sur 46  pour Tout

previous page 1 2 Résultats 3 4 5 next page
Filtré par : Auteur: France supprimer Localisation: Salle du patrimoine supprimer
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
21
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Eléments du droit civil français = = ou Explication méthodique et raisonnée du Code civil : accompagnée de la critique des auteurs et de la jurisprudence et suivie d'un résumé à la fin de chaque titre. Tome quatrième

France ; Marcadé, Victor-Napoléon (1810-1854) ; 1846

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (87.028-4 )(Obtenir)

22
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Lois et actes du gouvernement [Texte imprimé] : Tome premier [-huitième]

France ; 1834-1835

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (201.219-1 )(Obtenir)

23
Material Type:
Versions multiples

Code civil

France ; Fuzier-Herman, Edouard (1847-1901) ; Darras, Alcide (1861-1908)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 46 versions

24
Material Type:
Périodique
Ajouter au Panier

Recueil des principales lois d'intérêt général délibérées par la Chambre des députés et devenues définitives pendant le cours de la ... législature [Texte imprimé]

France ; France. Parlement. 1871-1940 ; 1887-[19.

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Voir les exemplaires BIU Cujas  Salle du patrimoine  (45.628 )(Obtenir)

25
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Répétitions écrites sur le Code de commerce contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs, l'analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs et de la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions, l'explication des lois qui complètent ou modifient le code, l'exposé de la législation sur le timbre et l'enregistrement en matière commerciale, un résumé à la fin de chaque titre [Texte imprimé]

Rivière, Hippolyte Ferréol (1816?-1892) ; France ; 1875

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (25.039 1875 )(Obtenir)

26
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier
27
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Recueil général annoté des lois, décrets, ordonnances, etc., etc. [Texte imprimé] : depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830

France ; Vatimesnil, Henri Lefebvre de (1789-1860) ; Barrot, Odilon (1791-1873) ; Ymbert, Théodore (1...-18.) ; Bénard, J. - H (17..-18.) ; Journal des notaires et des avocats et journal du notariat. Paris ; 1834-1840

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Voir les exemplaires BIU Cujas  Salle du patrimoine  (522.603-20 )(Obtenir)

28
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Tarif des frais et dépens en matière judiciaire, décrété le 16 février 1807, pour tout l'Empire français.

France ; Garnéry, Jean-Baptiste (1764-1843) ; Imprimerie impériale. France 1804-1814 ; 1807

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (117.746 )(Obtenir)

29
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Droit et législation des armées de terre et de mer : recueil méthodique complet des lois, décrets, ordonnances, réglements, instructions, etc., actuellement en vigueur..

Durat-Lasalle, Louis (....-1856) ; Garrel, Alexis ; France ; 1842-1857

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (148.783-9 )(Obtenir)

30
Material Type:
Livre
Ajouter au Panier

Manuel de la pairie [Texte imprimé] : contenant la Charte constitutionnelle, les ordonnances et règlements relatifs à la Chambre des pairs Avec deux Tables, l'une des matières, l'autre des noms propres

France ; 1824

Avant de faire votre 1ère demande, cliquez ici

Indisponible BIU Cujas  Salle du patrimoine  (115.815 )(Obtenir)

Résultats 21 - 30 sur 46  pour Tout

previous page 1 2 Résultats 3 4 5 next page

Refine Search Results

Affiner les résultats

Disponibilité 

  1. Disponible à la bibliothèque  (8)
  2. Accès en ligne  (9)
  3. Plus d’options open sub menu

Type de document 

  1. Ouvrages  (40)
  2. Revues  (6)
  3. Plus d’options open sub menu

Localisation dans la bibliothèque 

  1. Magasins  (2)
  2. Magasins-communication en différé  (1)
  3. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

Affiner à partir de Affiner jusqu'à
  1. Avant 1700  (2)
  2. 1700 à 1799  (4)
  3. 1800 à 1899  (3)
  4. 1900 à 1930  (36)
  5. Après 1930  (1)
  6. Plus d’options open sub menu

Pays de publication 

  1. France  (45)
  2. Belgique  (1)
  3. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.