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Évaluation [Texte imprimé] : terrains, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres non cotés en bourse, droits d'auteur et droits voisins

Éditions Francis Lefebvre ; cop. 2012

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  • Titre:
    Évaluation [Texte imprimé] : terrains, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres non cotés en bourse, droits d'auteur et droits voisins
  • Auteur: Éditions Francis Lefebvre
  • Sujets: Valeurs mobilières -- Évaluation -- France ;
    Propriété immobilière -- Évaluation -- France ;
    Exploitations agricoles -- Évaluation -- France ;
    Fonds de commerce -- Évaluation -- France ;
    Biens incorporels -- Évaluation -- France ;
    Droits d'auteur -- Évaluation -- France
  • Identifiant: ISBN 978-2-85115-955-7 ; PPN166096431 ; 000427507
  • Titres liés: Collection  ; :Dossiers pratiques Francis Lefebvre, 1159-8700
  • Date de publication: cop. 2012
  • Éditeur: Levallois : F. Lefebvre
  • Édition: 7e édition, à jour au 1er octobre 2012
  • Format: 1 vol. (372 p.) ; 23 cm
  • Langue: Français
  • Pays d'édition: France
  • Note(s): Généralités
    Evaluation des terrains de culture, exploitations agricoles, bois et forêts
    Evaluation des terrains à bâtir
    Evaluation des démembrements du droit de propriété : usufruit et nue propriété des baux emphytéotiques, à construction et à réhabilitation
    Evaluation des immeubles bâtis
    Evaluation des fonds de commerce
    Evaluation des titres de sociétés non cotés en bourse
    Evaluation des droits de propriété littéraire et artistique et droits voisins
    Contrôle des évaluations par l'administration fiscale
    Procédures et principes d'indemnisation en matière d'expropriation
  • Collection: Dossiers pratiques Francis Lefebvre
    ISSN 1159-8700
  • Source: Catalogue Cujas

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